Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

On est en train de revoir tous les menus pour l'an prochain, et à ce titre (notre cantinière se débrouille déjà très bien pour l'élaboration), on souhaitait les faire valider par une diététicienne pour " rassurer " les parents. On a jamais eu de problème c'est juste pour valoriser l ...

bonjour,

Bon alors je suis pas experte en la matière mais voila nous aussi petite commune c'est arrivé.

Un conseiller municipal délégué n'est pas une fonction à pourvoir comme adjoint, donc pas de délibération. Par contre il s'agit de prendre un arrêté.

Ce conseiller municipal peut aussi ...

Bonjour,

Petite question, combien de temps doit-on garder les bulletins de vote utilisés pour les élections?

Merci beaucoup. Les époux n'y voyait aucun inconvénient, donc on va laisser comme ça. Et oui quelle est l'utilité de notifier les professions des personnes dans les actes, mais bon c'est comme ça, on est France et on aime pas trop changer nos habitudes bien franco françaises....

Bonjour,

Nous avons eu un mariage samedi dernier et il y a eu une erreur sur la profession de la mère du marié. Les époux m'ont indiqué qu'elle est expert comptable, or elle est comptable.
Est-ce que cela a une importance fondamentale? Doit-on le corriger en rayant le mot expert?

Merci

Bonjour à tous,

Petite question, est-ce qu'un conseiller municipal peut manger à la cantine scolaire? Faut-il prendre une délibération? A t-il de par son statut de conseiller municipal le droit? Faites-vous payer le repas?

Merci

Bonne journée à tous

C'est sur quand on sait que c'est la secrétaire de mairie qui complète les documents.

Pour l'élection du maire, on vient de me parler d'un truc à lire avant d'ouvrir la séance. C'est quelque chose de formel ou pas?

Bonjour,

Une toute petite question, une fois qu'on a procédé aux élections, on envoie à la Préfecture le Procès-Verbal ainsi que la feuile de proclamations et autre.

Je conserve une copie de ces 2 documents. Mais combien de temps? Doit-on les archiver? Enfin bref, qu'est ce que j'en fais?

Par ...

Merci beaucoup pour vos réponses

Bonjour,

La circulaire NOR INT A 0700123C du 20 décembre 2007 précise le déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage universel direct; il faut prendre un peu de temps pour la lire mais ça explique bien le role des assesseurs, président et secrétaire.

Par ailleurs, la ...

Bonjour,

Nous allons avoir un Conseil Municpal Vendredi pour l'élection du Maire, et à cette séance j'aurai aimé faire signer une attestation aux élus pour qu'il accepet ou non de recevoir les convocations par voie dématérialisée.

Ma première question est :
- L'avez-vous fait? et Avez-vous des ...