123 résultats trouvés
- mer. 11 oct. 2023 09:23
- Forum : Urbanisme
- Sujet : crépi mur de clôture
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Re: crépi mur de clôture
Juste à voir ce que vous appelez "moellons", qui sont plutôt des éléments taillés dans la roche et donc non destinés à être enduit dans ma zone géographique (car il semblerait que dans d'autres c'est l'appellation utilisée pour les parpaings, bien évidement destinés eux à être enduit).
- ven. 6 oct. 2023 10:21
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Bassin de rétention lotissement
- Réponses : 7
- Vues : 490
Re: Bassin de rétention lotissement
En complément, si vous avez la chance d'avoir ou de mettre la main sur les DOE, ça vous permettra de connaître le rôle de ce bassin dans la gestion des EP du lotissement et plus globalement son intégration ou non au réseau. Et consultation du gestionnaire du réseau si ce n'est pas vous. S'il n'y a p...
- jeu. 10 nov. 2022 10:41
- Forum : Urbanisme
- Sujet : numérotation bâtiment agricole
- Réponses : 5
- Vues : 400
Re: numérotation bâtiment agricole
Il y a un guide des "bonnes pratiques de l'adresse" fait par l'Etat qui n'est pas mal, si vous ne l'avez pas déjà, qui évoque entre autres les différents types de numérotation (continue, métrique etc.).
- lun. 19 sept. 2022 14:56
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Reconsruction des tours d'un chateau et hauteur réglementée par le PLU
- Réponses : 3
- Vues : 651
Re: Reconsruction des tours d'un chateau et hauteur réglementée par le PLU
Voir du côté de la reconstruction à l'identique (L.111-15), si les conditions sont réunies...
- lun. 22 août 2022 14:30
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Déclassement - enquête
- Réponses : 2
- Vues : 586
Re: Déclassement - enquête
Merci pour votre retour. Concernant la compétence, vérifiée au préalable, elle est bien communale. Quant à la domanialité, on tend bien vers le public. Pour préciser, il s'agit d'une partie d'un ouvrage, qui était à priori public (très ancien). Pour l'usage, il est aujourd'hui privatif car un seul p...
- lun. 22 août 2022 10:58
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Déclassement - enquête
- Réponses : 2
- Vues : 586
Déclassement - enquête
Dans le cadre d'une procédure de déclassement d'un ouvrage fluvial appartenant au domaine public communal (petit quai d'amarrage aujourd'hui désaffecté/inutilisé) et destiné à être cédé à une personne privée, savez-vous si une enquête publique est requise car je ne parviens pas à m'en assurer pour c...
- jeu. 18 nov. 2021 15:36
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Hauteur égout de toit
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- Vues : 2509
Re: Hauteur égout de toit
Il peut aussi mettre la gouttière 1m en-dessous du pan de couverture pour respecter la hauteur max tant que l'on y est (je conseille d'ailleurs des fixations rigides pour ne pas que ça ballote avec le vent). Définition de l'égout du Dicobat : limite ou ligne basse d'un pan de couverture, vers laquel...
- ven. 19 févr. 2021 11:00
- Forum : Urbanisme
- Sujet : voie future et article 6
- Réponses : 5
- Vues : 735
Re: voie future et article 6
Ce n'est pas mentionné dans le titre de l'article 6 ?
- jeu. 18 févr. 2021 09:07
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Article 6 - voies - emprises
- Réponses : 2
- Vues : 564
Article 6 - voies - emprises
Je souhaite recueillir votre avis sur la lecture d'une disposition d'un PLU. L'article 6 (Voies et Emprises publiques existantes ou à créer) prévoit une bande de constructibilité de 30m par rapport aux emprises publiques . Pas de justification de cette règle dans le rapport de présentation. Le PLU d...
- jeu. 28 janv. 2021 00:33
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Maison bulle
- Réponses : 6
- Vues : 883
Re: Maison bulle
Sympa, je ne connaissais pas, merci !
Application du PLU aussi à mon sens
Mais selon le projet, voir si le PC précaire peut être envisagé...(vis à vis de la zone N, habitation...)
Application du PLU aussi à mon sens
Mais selon le projet, voir si le PC précaire peut être envisagé...(vis à vis de la zone N, habitation...)
- ven. 22 janv. 2021 09:56
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Instruction ADS (prise de poste)
- Réponses : 8
- Vues : 1291
Re: Instruction ADS (prise de poste)
Et de bien connaître les outils permettant de rendre un projet acceptable (adaptations mineures, dérogations, cour commune etc.) qui ne le serait pas à la première lecture réglementaire.
Rien de mieux qu'un instructeur qui est de bon conseil...
Rien de mieux qu'un instructeur qui est de bon conseil...
- ven. 6 nov. 2020 14:59
- Forum : Urbanisme
- Sujet : DAACT - Vente - Retour expérience
- Réponses : 8
- Vues : 1229
Re: DAACT - Vente - Retour expérience
SUPPR Pratique qui me semble bien plus cohérente. D'autant que pour nous ce ne sont pas des cas isolés car on a 70-80% du bâti en SPR donc récolements obligatoires... Pour les "vieux" dossiers, ici aussi les notaires demandent aux vendeurs de déposer une DAACT quand cela n'a pas été fait,...
- ven. 6 nov. 2020 11:37
- Forum : Urbanisme
- Sujet : DAACT - Vente - Retour expérience
- Réponses : 8
- Vues : 1229
DAACT - Vente - Retour expérience
Je vous sollicite afin de connaître les pratiques qui s'appliquent chez vous. Abstraction faite des délais, je suis toujours étonné que dans le cadre d'une vente, les notaires exigent uniquement du vendeur ayant réalisé des travaux la DAACT tamponnée de la mairie, sans attendre le délai de récolemen...
- lun. 2 nov. 2020 18:50
- Forum : Techniques
- Sujet : ERP et sanitaires
- Réponses : 2
- Vues : 5221
Re: ERP et sanitaires
Pour le public, dans les ERP neufs et existants, l'obligation d'installer des sanitaires n'est pas prévue par le CCH. Il est cependant recommandé de s'appuyer sur le RSD qui peut en imposer. Il serait pas illogique que certains types/catégories d'ERP en aient l'obligation (centres de loisirs, salles...
- mar. 6 oct. 2020 09:30
- Forum : Urbanisme
- Sujet : OAP et lotissement
- Réponses : 4
- Vues : 1158
Re: OAP et lotissement
Au cas où ça vous intéresserait CE 28/09/2020 n°426961