Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Quelle imputation utilisez-vous en M57 pour enregistrer la vente d'un caveau existant (à part de l'acte de concession)?

Merci d'avance pour vos retours

Bonjour à tous!

J'ai une question un peu bête mais c'est la 1ère fois que je rencontre ce cas de figure : est-ce qu'une maîtrise d’œuvre peut présenter un taux de rémunération différent entre une tranche ferme et une tranche conditionnelle?

Merci

Bonjour,

Au titre des articles R 2142-21 et R2151-7 du Code de la commande publique, les documents de la consultation peuvent interdire aux candidats de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs candidatures en agissant à la fois :
1° En qualité de candidats individuels et de ...

Super, j'ai "enfin" compris

Merci à vous, bonne continuation

Bonjour,

Merci d'avoir pris le temps de me répondre.
Les marchés ne sont pas encore inscrit au BP 2025 mais le seront en 2026.
Si je vous suis bien, je devrai alors inscrire un emprunt fictif par exemple pour utiliser une partie de mon compte 515?
C'est bien cela?

Bonjour,

J'ai parcouru différents sujets sur le forum à propos du compte 515...mais non, je n'arrive pas à intégrer ses notions #-o

J'ai néanmoins a priori capté que le compte 515 correspond au cumul de nos résultats budgétaires avec les mouvements réels d'encaissement des recettes et de paiement ...

Super, merci pour votre réponse!
Effectivement, la VNC est une bonne piste pour se situer par rapport au tarif fixé.

Encore merci, bonne continuation

Bonjour à tous,

Dans le cadre de la délégation du Maire relative à l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers (article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales), est-ce que cela signifie que le Maire est le libre de fixer le montant de la vente dans la limite des 4 600€?

Merci ...

Bonjour,

Pour ma part, je resterais sur un compte en 74 car l'ASP vient participer au paiement de la cantine.
Il n'en bénéficie pas directement à la différence d'un usager.

Mais peut-être, je fais fausse route à mon tour

Bonjour,

Ma collectivité a été destinataire d’un modèle de délibération de la Banque des Territoires dans le cadre d’une demande de garantie d’emprunt par un organisme HLM pour la construction de logements sociaux.
Sur ce modèle, je suis interpellée sur le fait qu’il nous demande de renoncer ...

Bonjour à tous

Quelle imputation utilisez-vous pour enregistrer les dépenses d'entrée de piscine dans le cadre d'une régie de dépenses pour un espace Jeunes?
Merci d'avance

Bonjour,

Désolée, je viens seulement de prendre connaissance de votre réponse ;-)

Pour ma part, nous sommes restés depuis la réforme pour le contrat de maintenance au 6156 et au 6068 pour ce qui concerne les installations de sécurité en tant que telles.
Je n'ai pas opté pour l'investissement car ...

Bonjour,

Petite question : je saisie sur BERGER-LEVRAULT dans le volet "Vote", le nom des élus selon l'ordre du tableau du Conseil Municipal.
En lançant l'impression via ce volet, la page des signatures tient bien compte de l'ordre de saisie.
En revanche, en passant par les éditions réglementaires ...

Bonjour,

De mon côté, même s'il s'agit effectivement du rôle du comptable public, nous avons choisi d'être acteur également dans le recouvrement de nos créances.
Pour ce faire, j'édite mensuellement un état des sommes à recouvrer via HELIOS.
L'essentiel de nos impayés concerne de la facturation ...

Bonjour,

De notre côté, nous avons utilisé le compte 6288 "Autres services extérieurs-divers".

Bien cordialement