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- par Isabelle L
- mer. 26 mars 2025 14:54
- Forum : Finances
- Sujet : Tarification sociale des cantines
- Réponses : 4
- Vues : 2077
Bonjour,
Pour ma part, je resterais sur un compte en 74 car l'ASP vient participer au paiement de la cantine.
Il n'en bénéficie pas directement à la différence d'un usager.
Mais peut-être, je fais fausse route à mon tour

- par Isabelle L
- mer. 27 nov. 2024 17:09
- Forum : Finances
- Sujet : Emprunt garanti
- Réponses : 0
- Vues : 2097
Bonjour,
Ma collectivité a été destinataire d’un modèle de délibération de la Banque des Territoires dans le cadre d’une demande de garantie d’emprunt par un organisme HLM pour la construction de logements sociaux.
Sur ce modèle, je suis interpellée sur le fait qu’il nous demande de renoncer ...
- par Isabelle L
- ven. 30 août 2024 16:13
- Forum : Finances
- Sujet : Espace jeunes_Activité Piscine
- Réponses : 0
- Vues : 2023
Bonjour à tous
Quelle imputation utilisez-vous pour enregistrer les dépenses d'entrée de piscine dans le cadre d'une régie de dépenses pour un espace Jeunes?
Merci d'avance

- par Isabelle L
- ven. 30 août 2024 15:53
- Forum : Finances
- Sujet : Imputation M57 extincteurs_FCTVA
- Réponses : 4
- Vues : 3807
Bonjour,
Désolée, je viens seulement de prendre connaissance de votre réponse ;-)
Pour ma part, nous sommes restés depuis la réforme pour le contrat de maintenance au 6156 et au 6068 pour ce qui concerne les installations de sécurité en tant que telles.
Je n'ai pas opté pour l'investissement car ...
- par Isabelle L
- ven. 22 mars 2024 10:23
- Forum : Finances
- Sujet : Pages de signature CA BP
- Réponses : 1
- Vues : 2183
Bonjour,
Petite question : je saisie sur BERGER-LEVRAULT dans le volet "Vote", le nom des élus selon l'ordre du tableau du Conseil Municipal.
En lançant l'impression via ce volet, la page des signatures tient bien compte de l'ordre de saisie.
En revanche, en passant par les éditions réglementaires ...
- par Isabelle L
- ven. 22 mars 2024 10:07
- Forum : Finances
- Sujet : Des conseils pour un recouvrement de créances efficace ?
- Réponses : 4
- Vues : 3281
Bonjour,
De mon côté, même s'il s'agit effectivement du rôle du comptable public, nous avons choisi d'être acteur également dans le recouvrement de nos créances.
Pour ce faire, j'édite mensuellement un état des sommes à recouvrer via HELIOS.
L'essentiel de nos impayés concerne de la facturation ...
- par Isabelle L
- jeu. 30 nov. 2023 10:07
- Forum : Finances
- Sujet : Imputation M57 extincteurs_FCTVA
- Réponses : 4
- Vues : 3807
Bonjour à tous,
J'ai été requestionnée par un des agents de mon service sur l'imputation comptable en M57 pour l'entretien ou le changement du matériel de sécurité (extincteur, blocs de secours etc) de nos bâtiments suite à la visite annuelle de maintenance des équipements de sécurité.
Avant la ...
- par Isabelle L
- mar. 5 sept. 2023 10:38
- Forum : Commande publique
- Sujet : Révision de prix et arrondi
- Réponses : 1
- Vues : 1961
Bonjour à tous,
Une entreprise m'a soumis sa formule de révision de prix pour la facturation de la vérification annuelle des installations de gaz de nos sites.
Dans le contrat, il est mentionné :
"le montant des prestations est soumis à la révision à la date anniversaire d'entrée en vigueur du ...
- par Isabelle L
- mer. 30 août 2023 12:57
- Forum : Commande publique
- Sujet : Propriété intellectuelle et modification
- Réponses : 2
- Vues : 1543
Bonjour à tous,
Ma collectivité a construit un groupe scolaire en 2018.
Aujourd'hui, les élus souhaitent mettre à disposition certains locaux de cette école à des associations.
On ne touche pas en tant que tel à la structure du bâtiment mais à son utilisation.
Aussi, je m'interroge sur la propriété ...
- par Isabelle L
- mer. 30 août 2023 12:25
- Forum : Finances
- Sujet : Ouverture crédits M57
- Réponses : 1
- Vues : 852
Bonjour,
Dans le cadre de la M57, vous pouvez effectivement ouvrir ces crédits via la fongibilité des crédits sous réserve que vous l'ayez mentionné expressément à la page "Modalités de vote du budget " de votre BP comme suit :
"III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée ...
- par Isabelle L
- mar. 11 juil. 2023 17:13
- Forum : Population
- Sujet : Encre signature acte de mariage
- Réponses : 2
- Vues : 1100
Bonjour à tous!
A titre personnel, j'ai été témoin d'un mariage et à la signature des actes, j'ai utilisé un stylo offert par les mariés qui s'est avéré être de couleur bleu.
Ce n'est pas mon domaine et avec les émotions, cela ne m'a pas pertubé...jusqu'à ce que le Maire nous dise à la toute fin ...
- par Isabelle L
- mar. 21 mars 2023 15:43
- Forum : Finances
- Sujet : Fongibilité des crédits et vote par opération
- Réponses : 0
- Vues : 1789
Bonjour à tous,
Fraîchement passée en M57, je sais qu’il n’est pas nécessaire de délibérer pour la fongibilité des crédits et que les modalités doivent être renseignées dans notre maquette budgétaire mais je souhaiterais néanmoins délibérer pour cadrer les choses.
Etant donné que le niveau de vote ...
- par Isabelle L
- mar. 14 mars 2023 12:35
- Forum : Finances
- Sujet : Prévisions budgétaires_Amortissement_M57
- Réponses : 3
- Vues : 1190
Bonjour à tous,
Nous passons cette année en M57 et l'amortissement est donc désormais appliqué au prorata temporis.
En terme de prévisions budgétaires pour les écritures budgétaires, je suis un peu embêtée car les montants vont varier selon la date d'achat des immo concernées.
Comment procédez-vous ...