Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

j'ai un " beug" honte à moi =D> ... concernant la validité des actes de naissances provenant de Nantes, c'est 3 ou 6 mois SVP?

Bonjour,

Honnêtement, le fonctionnement n'a pas changé de notre coté, n'ayant pas l'effectif suffisant et surtout 1 seul dispositif...
nous continons donc à fonctionner sur RDV mais les délais sont importants malheureusement....et nous gardons un peu de créneau pour les "urgences", nous avons le ...

Bonjour,

j'ai contacté le TGI, qui m'a confirmé que le necessaire a été fait de leur coté, j'ai invité les intéréssés à reprendre contact auprès de leur mairie de lieu de naissance pour vérifier... aparemment pour monsieur la mention avait été "reçue mais oubliée", et pour madame, je suis dans l ...

Bonjour,

un couple s'est présenté, la semaine derniere, ils souhaitent se marier le 8 avril... :? bon étant donné que tout les documents nécéssaire on été fourni à temps, j'ai reservé la date et procédé à la publication, seulement, le couple vient de me ramener le dossier en m'informant qu'ils sont ...

Bonjour à toutes,

j'ai pris contact avec notre logiciel, qui m' a confirmée que la décision est bien à éditer sur le registre des naissances, il faut donc reprendre pour modèle, l'annexe où se trouve la décision, pour celles et ceux qui ont siècle, les documents annexes (avis de mention etc..) ne ...

quel casse tête :shock:

pour ma part, nous avons eu un mail du procureur, qui nous précise que la décision de changement de prénom est inscrite par l'o.e.c qui a reçu la demande (lieu de naissance ou lieu de résidence) sur le registre en cours des naissances, et s'agissant d une decision inscrite ...

ca y'est nous avons pris un dossier, pour lequel nous allons autorisé le changement, entre temps, notre service à fait installer la nouvelle version (logitud) de notre logiciel pour lequel, il ya la changement de prénom mais d'après une information ca passe par un acte partiel, et par l'acte partiel ...

pour ma part,

j'ai repris quelques notes par rapport au peu d'informations que nous avions, j'ai établi une liste de pièce à fournir pour chaque cas (personnes majeures, mineures de + de 13 ans, mineures de - de 13 ans, personnes étrangères..),et çà tombait bien parce que nous avons eu notre ...

:) , j'ai cliqué, mais c'est pas dit que ça fonctionne :D ..
en tout cas, une nouvelle galère, entre les changements de prénoms , car en effet comment juger la légitimiter de la demande.., les CNI biométrique etc..on nous en demande de plus en plus sans même avoir l'effectif ou le matériel ...

re,

Pour info, après avoir fouillé sur mon logiciel, j'ai du cliquer sur une demande de mise à jour, et effectivement j'ai quelque chose qui concerne les changement de prénoms. (logitud)

je comprends pas, depuis novembre on aurait du avoir des mise à jour au niveau du logiciel si toutefois on devait rédiger sur un acte...

super, on va devoir attendre de se retrouver devant le fait accompli pour y comprendre quelque chose.. [-o<

Bonjour,

Avez- vous eu des consignes concernant les changements de prénoms?
nous avons eu un mail de notre proc, nous devons inscrire la décision dans le registre état civil des naissances en cours, et que cette décision est signée uniquement par l'O.E.C à la différence des actes d'Etat civil ...

Bonjour,

nous avons marié 2 turcs la semaine derniere, un livret de famille leur a donc été établi, seulement je me pose la question concernant la mention des enfants, les 2 premiers sont nés en Turquie, avez-vous déjà eu le cas, comment procédez vous?

super, merci en tout cas!!

super,merci pour votre réponse.
On m'avait portant informée, qu'une fois naturalisée, il fallait impérativement que l'acte de naissance soit retranscrit à Nantes, et que c'est l'acte de naissance provenant de Nantes qui ferait fois..Merci infiniment

Bonne journée!