36 résultats trouvés

par zebulon13
lun. 22 juil. 2019 10:49
Forum : Ressources humaines
Sujet : Attribution congés
Réponses : 2
Vues : 1593

Attribution congés

Bonjour, J'ai des agents qui travaillent sur 4.5 jours (tout en faisant leurs 35 à 39 heures/semaine). Lorsqu'ils posent des congés la coutume voulait jusqu'alors que l'on ne décompte que 4.5 de CA (ou rtt). Je m'étonne de ce décompte car j'estime qu'il devrait néanmoins poser 5 jours. Qui peut m'ai...
par zebulon13
ven. 22 juin 2018 09:59
Forum : Commande publique
Sujet : RVP après prolongation de durée de marché
Réponses : 0
Vues : 2276

RVP après prolongation de durée de marché

Bonjour,

Un marché a été prolongé par avenant pour une durée de 6 mois supplémentaire. :wink:

Doit-on calculer et appliquer la révision de prix comme s'il s'agissait d'une nouvelle tranche ou doit on continuer à appliquer la rvp calculée pour la dernière tranche :?:
par zebulon13
jeu. 21 juin 2018 15:27
Forum : Commande publique
Sujet : RVP sur avenant rajout de materiel
Réponses : 1
Vues : 1621

RVP sur avenant rajout de materiel

Bonjour, Je pars avec un marché qui a un BPU avec X articles. La première année tout ce passe bien.... Au cours de l’exécution de la deuxième tranche on décide de faire un avenant pour rajouter un ou plusieurs articles au BPU. Bien entendu, à la date anniversaire, un coefficient de RVP a été calculé...
par zebulon13
ven. 18 mai 2018 16:03
Forum : Commande publique
Sujet : Achat via une centrale d'achat
Réponses : 3
Vues : 1938

Re: Achat via une centrale d'achat

Bonjour,
Nous n'utilisons que l'UGAP :roll: :oops:
par zebulon13
mer. 25 avr. 2018 13:34
Forum : Finances
Sujet : Vente de livres
Réponses : 9
Vues : 3835

Re: Vente de livres

Bonjour,
Si les livres appartiennent à la commune, seule la commune a droit de les vendre dans les conditions dictées par "dupontmorand".
Les recettes n'étant pas affectables, à l'association de négocier une augmentation du budget/subvention...
par zebulon13
mer. 25 avr. 2018 13:27
Forum : Commande publique
Sujet : Achat via une centrale d'achat
Réponses : 3
Vues : 1938

Re: Achat via une centrale d'achat

Bonjour,

Oui, je pense qu'une convention entre la collectivité et la centrale d'achat est la meilleure solution voire doit être obligatoire...
par zebulon13
mer. 25 avr. 2018 13:23
Forum : Techniques
Sujet : VL neuf UGAP, comment l'immatriculer ???
Réponses : 4
Vues : 5419

Re: VL neuf UGAP, comment l'immatriculer ???

Bonjour,
Et oui, la meilleure solution pour le moment c'est d'aller voir le garage du coin qui voudra bien s'en occuper. :?
Mais pourquoi, pourquoi ne pas avoir demande à l'UGAP de se charger de l'immatriculation ? C'est 10 fois plus simple ..... :wink:
par zebulon13
mar. 3 avr. 2018 15:14
Forum : Finances
Sujet : envoi du bon de commande au payeur
Réponses : 1
Vues : 959

Re: envoi du bon de commande au payeur

Bonjour,
Systématiquement lors de la première facture du marché.
Sinon lorsque c'est demandé dans le CCAP (par exemple si les dates d’exécution sont fixées dans le bon de commande) ou si l'IB l'exige.
Cordialement,
par zebulon13
ven. 2 févr. 2018 12:06
Forum : Finances
Sujet : Avance forfaitaire sur un marché de fonctionnement
Réponses : 1
Vues : 1178

Re: Avance forfaitaire sur un marché de fonctionnement

Bonjour, Votre trésorerie a tout à fait raison. Il faut lui adresser un ordre de paiement pour le montant de l'avance. Lorsque vous aurez atteint les 65% du montant du marché, il faudra que vous précisiez sur la facture faisant atteindre ce seuil que l'avance doit être récupérée. Le trésor s'occupe ...
par zebulon13
jeu. 20 oct. 2016 11:41
Forum : Commande publique
Sujet : Ces fameux marchés à BDC appelés maintenant accords-cadres à bons de commande...
Réponses : 2
Vues : 1734

Re: Ces fameux marchés à BDC appelés maintenant accords-cadres à bons de commande...

Bonjour, La bonne solution est de taper sur les doigts des techniciens qui ne respectent pas la procédure de l'engagement préalable. :roll: Faites trainer un max les factures des prestataires ne se conformant pas à cette règle. Quand ils en auront marre d'être payés en retard ou de ne pas être payés...
par zebulon13
jeu. 9 juin 2016 10:13
Forum : Commande publique
Sujet : Indice rvp série arrêtée
Réponses : 1
Vues : 2094

Indice rvp série arrêtée

Bonjour à tous, J'ai toute une série de marchés avec des formules de révision de prix qui font référence à des séries arrêtées par l'INSEE. :( Afin de faire constater le changement d'un indice par un autre que faut-il faire ? Un avenant ou un simple certificat administratif ? Que ce soit un MAO ou u...
par zebulon13
mer. 27 janv. 2016 09:44
Forum : Commande publique
Sujet : révision de prix
Réponses : 1
Vues : 1193

révision de prix

Bonjour à tous, Je suis en opposition avec mon chef de service au sujet de l'interprétation des formules de révision de prix. :x On y parle d'indice à la date de remise des offres. Je considère pour ma part que la date à prendre est celle de la date limite de remise des offres (DLRO) Lui estime que ...
par zebulon13
ven. 25 sept. 2015 14:16
Forum : Commande publique
Sujet : Signature d'un bon de commande avant notification du marché
Réponses : 3
Vues : 2001

Re: Signature d'un bon de commande avant notification du marché

Bonjour,

A mon sens impossible de rattacher un ou des bons de commandes antérieurs à la date de notification du marché et cela quelque soit le montant. [-X

Ce serait trop facile non? :?:
par zebulon13
ven. 25 sept. 2015 14:13
Forum : Commande publique
Sujet : Devis
Réponses : 1
Vues : 1278

Re: Devis

Bonjour,

Nos devis ne sont jamais signés par les fournisseurs. Uniquement par la personne responsable de l'achat.

Cordialement
par zebulon13
ven. 31 juil. 2015 14:06
Forum : Finances
Sujet : Versement d'une avance en section de fonctionnement
Réponses : 1
Vues : 870

Re: Versement d'une avance en section de fonctionnement

Bonjour,
Pas d'engagement comptable pour moi. Un ordre de paiement au receveur des finances puis récupération de l'avance selon les règles.
Enfin....je crois :oops: