Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Ma commune a été démarchée pour lancer une démarche d'acquisition / revente de certificats d'économie d'énergie (CEE). A priori, ça a l'air intéressant sur la papier, puisqu'il s'agit de valoriser des dépenses d'économies d'énergie en les faisant financer pour partie par les vendeurs d ...

La M14 prévoit un vote par chapitre ou par article. L'individualisation des crédits par opérations est une option des élus (sauf si vote par chapitres opérations : dans ce cas là, bon courage pour piloter le budget...). S'il s'agit d'une simple présentation par opérations en plus du vote classique ...

Bonjour à toutes et à tous,

Un corps a été retrouvé sur le territoire de la commune. Il est impossible d'identifier ce corps (les recherches ADN n'ont rien donné), dans la mesure où il est resté plusieurs années dans l'eau...
La commune doit, j'imagine, prendre en charge les frais d'inhumation ...