Bonjour,
merci de votre retour, ce sujet est toujours d'actualité car il n'a pas avancé ...
En effet, service mutualisé ascendant semblerait il...
Bon WE.
60 résultats trouvés
- ven. 10 sept. 2021 16:34
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Création d'un service unifié
- Réponses : 2
- Vues : 1559
- mar. 1 juin 2021 14:39
- Forum : Commande publique
- Sujet : Devis signé
- Réponses : 2
- Vues : 1837
Devis signé
Bonjour, Mes services techniques souhaitent acheter un véhicule d'occasion. Ils ont donc signé un devis avec un prestataire. Notre règlement intérieur exige que dès 5.000 € HT, le devis doit être accompagné d'une lettre de commande. Je l'ai donc rédigé hier et transmis au prestataire pour signature,...
- ven. 28 mai 2021 10:19
- Forum : Commande publique
- Sujet : Déclaration d'un sous-traitant
- Réponses : 4
- Vues : 1853
Re: Déclaration d'un sous-traitant
Bonjour,
je viens d'apprendre que c'est un marché de fournitures...
Aussi, le problème de sous-traitance ne se pose plus...
Merci et belle journée.
je viens d'apprendre que c'est un marché de fournitures...
Aussi, le problème de sous-traitance ne se pose plus...
Merci et belle journée.
- jeu. 27 mai 2021 15:49
- Forum : Commande publique
- Sujet : Déclaration d'un sous-traitant
- Réponses : 4
- Vues : 1853
Re: Déclaration d'un sous-traitant
Non non rien du tout...
C'est bien le problème
C'est bien le problème
- jeu. 27 mai 2021 13:28
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Création d'un service unifié
- Réponses : 2
- Vues : 1559
Création d'un service unifié
Bonjour, ma collectivité (mairie) souhaite créer un service unifié avec la comcom. Auriez vous eu l'occasion de créer ce mode de service et si oui, avez vous des informations à me communiquer pour la mise en place (procédure, modèle de convention)... NB : j'ai un doute également sur le mode de créat...
- jeu. 27 mai 2021 11:58
- Forum : Commande publique
- Sujet : Déclaration d'un sous-traitant
- Réponses : 4
- Vues : 1853
Déclaration d'un sous-traitant
Bonjour, mes services techniques ont contracté un bon d'engagement avec un prestataire = paiement sur facture. J'ai reçu la semaine dernière un DC4 pour cette même opération. Dans la mesure où je n'ai pas de marché pour relier ce DC4, j'ai donc refusé de le notifier. Pour moi, le sous-traitant devra...
- mer. 20 janv. 2021 14:34
- Forum : Commande publique
- Sujet : Réponse aux entreprises non retenues
- Réponses : 6
- Vues : 2238
Re: Réponse aux entreprises non retenues
Bonjour,
un peu tardivement j'en conviens, l'autre intérêt de ne pas mettre le montant est que si vous ne notifiez pas le marché pour X raisons et que vous êtes amené à relancer, le montant de la consultation initiale n'aura pas été dévoilé ...
un peu tardivement j'en conviens, l'autre intérêt de ne pas mettre le montant est que si vous ne notifiez pas le marché pour X raisons et que vous êtes amené à relancer, le montant de la consultation initiale n'aura pas été dévoilé ...
- mar. 7 juil. 2020 17:07
- Forum : Commande publique
- Sujet : Rétroplanning
- Réponses : 2
- Vues : 1866
Re: Rétroplanning
Bonjour,
Merci de nous préciser les seuils de cet accord-cadre à lancer, ce qui déterminera la procédure et de ce fait les délais correspondants.
Merci de nous préciser les seuils de cet accord-cadre à lancer, ce qui déterminera la procédure et de ce fait les délais correspondants.
- mar. 14 mai 2019 14:01
- Forum : Commande publique
- Sujet : Exemplaire unique - process
- Réponses : 2
- Vues : 2525
Re: Exemplaire unique - process
Bonjour,
https://www.lemoniteur.fr/article/cessi ... cs.1843884
La plupart de vos réponses se trouvent dans cet article.
Bonne réception
https://www.lemoniteur.fr/article/cessi ... cs.1843884
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Bonne réception
- jeu. 25 avr. 2019 13:44
- Forum : Commande publique
- Sujet : Avenant 5% MAPA
- Réponses : 1
- Vues : 2102
Re: Avenant 5% MAPA
Bonjour,
Tout dépend ce qu'autorise votre délibération relative au marché initial. EN effet, si celle-ci autorise le maire à signer le marché et tous les actes y afférents, c'est tout bon, sinon effectivement, il faudra repasser en conseil pour autoriser la signature de l'avenant.
Tout dépend ce qu'autorise votre délibération relative au marché initial. EN effet, si celle-ci autorise le maire à signer le marché et tous les actes y afférents, c'est tout bon, sinon effectivement, il faudra repasser en conseil pour autoriser la signature de l'avenant.
- mer. 10 avr. 2019 17:14
- Forum : Commande publique
- Sujet : Indice révision location poids lourds
- Réponses : 0
- Vues : 1879
Indice révision location poids lourds
Bonjour à tous, Je m’apprête à lancer une consultation pour de la location de poids-lourds… Je suis à la recherche de l’indice de révision des prix que je ne trouve pas. Est-ce que par hasard, vous auriez eu l’occasion de lancer ce type de marché et si oui, quel indice avez vous utilisé ? Merci de v...
- jeu. 17 janv. 2019 08:57
- Forum : Commande publique
- Sujet : Oubli de transmission de caution bancaire
- Réponses : 3
- Vues : 2574
Re: Oubli de transmission de caution bancaire
Merci de cette réponse claire...
Bonne journée
Bonne journée
- mar. 18 déc. 2018 13:50
- Forum : Commande publique
- Sujet : Oubli de transmission de caution bancaire
- Réponses : 3
- Vues : 2574
Oubli de transmission de caution bancaire
Bonjour, Une entreprise est titulaire d'un marché qui prévoit une RG. Une première situation a été mandatée et nous venons de recevoir la 2de, accompagnée d'une caution bancaire relative à la RG. Devons nous la refuser puisque la première situation est mandatée. Dans le cas inverse, comment devons n...
- lun. 17 déc. 2018 11:45
- Forum : Commande publique
- Sujet : Erreur de notation et notification au mauvais titulaire
- Réponses : 2
- Vues : 2765
Re: Erreur de notation et notification au mauvais titulaire
Bonjour,
à mon avis, le seul recours possible est la résiliation du marché avec indemnité prévue dans votre CCAP ou faisant référence au CCAG.
à mon avis, le seul recours possible est la résiliation du marché avec indemnité prévue dans votre CCAP ou faisant référence au CCAG.
- lun. 17 déc. 2018 11:33
- Forum : Commande publique
- Sujet : Régularisation de révision de prix
- Réponses : 1
- Vues : 3009
Régularisation de révision de prix
Bonjour, Je suis responsable des marchés publics mais ne procède pas aux paiements... Mes collègues de la compta, nouvelles dans le cadre du paiement des marchés, se posent plein de questions concernant les révisions de prix... Nous sommes dans le cadre de marchés de travaux à prix révisables mensue...