60 résultats trouvés

par ANGELE
ven. 10 sept. 2021 16:34
Forum : Ressources humaines
Sujet : Création d'un service unifié
Réponses : 2
Vues : 1557

Re: Création d'un service unifié

Bonjour,
merci de votre retour, ce sujet est toujours d'actualité car il n'a pas avancé :x ...
En effet, service mutualisé ascendant semblerait il...
Bon WE.
par ANGELE
mar. 1 juin 2021 14:39
Forum : Commande publique
Sujet : Devis signé
Réponses : 2
Vues : 1835

Devis signé

Bonjour, Mes services techniques souhaitent acheter un véhicule d'occasion. Ils ont donc signé un devis avec un prestataire. Notre règlement intérieur exige que dès 5.000 € HT, le devis doit être accompagné d'une lettre de commande. Je l'ai donc rédigé hier et transmis au prestataire pour signature,...
par ANGELE
ven. 28 mai 2021 10:19
Forum : Commande publique
Sujet : Déclaration d'un sous-traitant
Réponses : 4
Vues : 1853

Re: Déclaration d'un sous-traitant

Bonjour,

je viens d'apprendre que c'est un marché de fournitures...
Aussi, le problème de sous-traitance ne se pose plus...

Merci et belle journée.
par ANGELE
jeu. 27 mai 2021 15:49
Forum : Commande publique
Sujet : Déclaration d'un sous-traitant
Réponses : 4
Vues : 1853

Re: Déclaration d'un sous-traitant

Non non rien du tout...
C'est bien le problème
par ANGELE
jeu. 27 mai 2021 13:28
Forum : Ressources humaines
Sujet : Création d'un service unifié
Réponses : 2
Vues : 1557

Création d'un service unifié

Bonjour, ma collectivité (mairie) souhaite créer un service unifié avec la comcom. Auriez vous eu l'occasion de créer ce mode de service et si oui, avez vous des informations à me communiquer pour la mise en place (procédure, modèle de convention)... NB : j'ai un doute également sur le mode de créat...
par ANGELE
jeu. 27 mai 2021 11:58
Forum : Commande publique
Sujet : Déclaration d'un sous-traitant
Réponses : 4
Vues : 1853

Déclaration d'un sous-traitant

Bonjour, mes services techniques ont contracté un bon d'engagement avec un prestataire = paiement sur facture. J'ai reçu la semaine dernière un DC4 pour cette même opération. Dans la mesure où je n'ai pas de marché pour relier ce DC4, j'ai donc refusé de le notifier. Pour moi, le sous-traitant devra...
par ANGELE
mer. 20 janv. 2021 14:34
Forum : Commande publique
Sujet : Réponse aux entreprises non retenues
Réponses : 6
Vues : 2238

Re: Réponse aux entreprises non retenues

Bonjour,
un peu tardivement j'en conviens, l'autre intérêt de ne pas mettre le montant est que si vous ne notifiez pas le marché pour X raisons et que vous êtes amené à relancer, le montant de la consultation initiale n'aura pas été dévoilé ...
par ANGELE
mar. 7 juil. 2020 17:07
Forum : Commande publique
Sujet : Rétroplanning
Réponses : 2
Vues : 1866

Re: Rétroplanning

Bonjour,
Merci de nous préciser les seuils de cet accord-cadre à lancer, ce qui déterminera la procédure et de ce fait les délais correspondants.
par ANGELE
mar. 14 mai 2019 14:01
Forum : Commande publique
Sujet : Exemplaire unique - process
Réponses : 2
Vues : 2525

Re: Exemplaire unique - process

Bonjour,

https://www.lemoniteur.fr/article/cessi ... cs.1843884

La plupart de vos réponses se trouvent dans cet article.

Bonne réception
par ANGELE
jeu. 25 avr. 2019 13:44
Forum : Commande publique
Sujet : Avenant 5% MAPA
Réponses : 1
Vues : 2102

Re: Avenant 5% MAPA

Bonjour,

Tout dépend ce qu'autorise votre délibération relative au marché initial. EN effet, si celle-ci autorise le maire à signer le marché et tous les actes y afférents, c'est tout bon, sinon effectivement, il faudra repasser en conseil pour autoriser la signature de l'avenant.
par ANGELE
mer. 10 avr. 2019 17:14
Forum : Commande publique
Sujet : Indice révision location poids lourds
Réponses : 0
Vues : 1877

Indice révision location poids lourds

Bonjour à tous, Je m’apprête à lancer une consultation pour de la location de poids-lourds… Je suis à la recherche de l’indice de révision des prix que je ne trouve pas. Est-ce que par hasard, vous auriez eu l’occasion de lancer ce type de marché et si oui, quel indice avez vous utilisé ? Merci de v...
par ANGELE
jeu. 17 janv. 2019 08:57
Forum : Commande publique
Sujet : Oubli de transmission de caution bancaire
Réponses : 3
Vues : 2573

Re: Oubli de transmission de caution bancaire

Merci de cette réponse claire...
Bonne journée
par ANGELE
mar. 18 déc. 2018 13:50
Forum : Commande publique
Sujet : Oubli de transmission de caution bancaire
Réponses : 3
Vues : 2573

Oubli de transmission de caution bancaire

Bonjour, Une entreprise est titulaire d'un marché qui prévoit une RG. Une première situation a été mandatée et nous venons de recevoir la 2de, accompagnée d'une caution bancaire relative à la RG. Devons nous la refuser puisque la première situation est mandatée. Dans le cas inverse, comment devons n...
par ANGELE
lun. 17 déc. 2018 11:45
Forum : Commande publique
Sujet : Erreur de notation et notification au mauvais titulaire
Réponses : 2
Vues : 2763

Re: Erreur de notation et notification au mauvais titulaire

Bonjour,
à mon avis, le seul recours possible est la résiliation du marché avec indemnité prévue dans votre CCAP ou faisant référence au CCAG.
par ANGELE
lun. 17 déc. 2018 11:33
Forum : Commande publique
Sujet : Régularisation de révision de prix
Réponses : 1
Vues : 3009

Régularisation de révision de prix

Bonjour, Je suis responsable des marchés publics mais ne procède pas aux paiements... Mes collègues de la compta, nouvelles dans le cadre du paiement des marchés, se posent plein de questions concernant les révisions de prix... Nous sommes dans le cadre de marchés de travaux à prix révisables mensue...