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par ABM10
mer. 14 juin 2023 15:15
Forum : Ressources humaines
Sujet : Procédure accident de travail
Réponses : 0
Vues : 462

Procédure accident de travail

Bonjour, Mon collègue contractuel a eu un accident de travail ce jour. Je n'ai jamais eu à traiter ce genre de chose. Pouvez-vous m'indiquer quoi faire? Je n'étais pas à la mairie lorsque c'est arrivé et il est allé directement aux urgences. Je compte régulariser tout cela demain matin. Merci pour v...
par ABM10
mar. 9 mai 2023 09:28
Forum : Population
Sujet : mariage et prénom sur le justificatif de domicile
Réponses : 3
Vues : 353

Re: mariage et prénom sur le justificatif de domicile

Bonjour Alexandre,

Merci pour votre retour.

Donc je laisse comme tel?
Le justificatif avec un seul prénom au lieu du prénom composé n'est pas gênant ?
par ABM10
lun. 8 mai 2023 11:20
Forum : Population
Sujet : Interrogation droit à inhumation
Réponses : 4
Vues : 369

Re: Interrogation droit à inhumation

Bonjour, Agnès BOUCHER est la belle-petite-fille de BOULANGER Michel. C'est la fille du fils que Anne BOULANGER a eu d'une autre union, donc BOULANGER n'est pas son grand-père, c'est bien ça? Pour moi elle ne fait pas partie de la famille BOULANGER-CHARCUTIER mais de la famille BOUCHER-CHARCUTIER. L...
par ABM10
lun. 8 mai 2023 11:05
Forum : Population
Sujet : mariage et prénom sur le justificatif de domicile
Réponses : 3
Vues : 353

mariage et prénom sur le justificatif de domicile

Bonjour, Un dossier de mariage a été déposé en mairie. Tout a été vérifié, les bans publiés. En revérifiant le dossier je remarque que le justificatif de domicile du futur époux ne comporte qu'un prénom alors que celui-ci a un prénom composé (M.DUPONT X sur le justificatif de domicile alors que sur ...
par ABM10
mer. 19 avr. 2023 11:34
Forum : Population
Sujet : Publication des bans de manière électronique?
Réponses : 2
Vues : 905

Publication des bans de manière électronique?

Bonjour, Je me pose la question de la publication des bans de manière électronique... Pour moi, il faut toujours afficher "à la porte" de la mairie car les bans sont un acte individuel et donc non concernés par la réforme de la modalité de publicité de 2022, mais la SPL Xdémat me met le do...
par ABM10
sam. 21 janv. 2023 10:54
Forum : Population
Sujet : Date retenue pour changement de nom de famille
Réponses : 2
Vues : 307

Re: Date retenue pour changement de nom de famille

Bonjour,

Merci beaucoup Serge04 pour ton retour!
par ABM10
ven. 20 janv. 2023 09:30
Forum : Population
Sujet : Autre question
Réponses : 1
Vues : 214

Autre question

Bonjour,

Il ne faut pas mettre la Marianne sur les actes d'état civil? :shock:
par ABM10
ven. 20 janv. 2023 09:24
Forum : Population
Sujet : Date retenue pour changement de nom de famille
Réponses : 2
Vues : 307

Date retenue pour changement de nom de famille

Bonjour, Pouvez vous m'indiquer la date à prendre en compte et à préciser dans la rédaction de la décision de changement de nom? Est-ce la date à laquelle la personne a complété son Cerfa? Ou la date à laquelle il le dépose en Mairie? ex : Cerfa complété le 5/12 et déposé à la mairie le 17/12 Je sai...
par ABM10
jeu. 6 janv. 2022 15:18
Forum : Population
Sujet : Ouverture de concession
Réponses : 3
Vues : 778

Re: Ouverture de concession

Bonjour Serge, Merci pour ton retour. Il me semblait que les collatéraux ( frère, sœur ) étaient ayant droit du concessionnaire dans le cas d'une concession familiale? Dans la situation que j'ai à gérer, il s'agit d'une des arrière-petites filles du concessionnaire qui demande à ouvrir pour enterrer...
par ABM10
mer. 5 janv. 2022 17:07
Forum : Population
Sujet : inhumation d'une amie dans concession familiale
Réponses : 2
Vues : 553

Re: inhumation d'une amie dans concession familiale

Bonjour, Oui, l'ouverture de la concession doit être demandée par un des ayant droit de la concessionnaire décédée. Avez-vous une copie du courrier du concessionnaire autorisant sa meilleure amie à être inhumée dans ladite concession? Je joindrai ce document au titre de concession pour que tout soit...
par ABM10
mer. 5 janv. 2022 10:54
Forum : Population
Sujet : Ouverture de concession
Réponses : 3
Vues : 778

Ouverture de concession

Bonjour, J'ai besoin de vos lumières! Une inhumation doit bientôt avoir lieu au cimetière dans une concession familiale (concessionnaire décédé). La personne demandant l'ouverture du caveau est ayant-droit (fille de la défunte). Faut-il demander l'accord des autres ayant-droit s'il en existe ou l'au...
par ABM10
mer. 27 oct. 2021 09:20
Forum : Population
Sujet : PACS - naturalisation
Réponses : 1
Vues : 785

PACS - naturalisation

Bonjour,

Deux personnes souhaitent se pacser. Elles sont françaises née à l'étranger.

En lisant leur acte de naissance (délivré par les services de Nantes), je remarque qu'ils sont naturalisés français.

Faut-il que je leur demande un autre document?

Merci pour votre aide.
par ABM10
mer. 27 oct. 2021 09:06
Forum : Population
Sujet : signature mentions marginales
Réponses : 5
Vues : 1006

Re: signature mentions marginales

Bonjour,

Chez nous aussi, elles sont toutes signées, avec mention apposée le DATE et le nom prénom de l'OEC.
par ABM10
jeu. 21 oct. 2021 14:21
Forum : Administration générale
Sujet : signature de documents relatifs à une inhumation
Réponses : 3
Vues : 2652

Re: signature de documents relatifs à une inhumation

Bonjour,

Merci pour vos retours.

est-ce que je peux vous demander comment et rédigée cette délégation pour le cimetière?

:?
par ABM10
mer. 20 oct. 2021 16:12
Forum : Administration générale
Sujet : signature de documents relatifs à une inhumation
Réponses : 3
Vues : 2652

signature de documents relatifs à une inhumation

Bonjour,

Je souhaite savoir si un adjoint peut signer des documents relatifs à une ouverture de caveau et une inhumation dans le cas où le Maire est absent?
Il n'en est pas fait mention dans leur arrêté de délégations.

Merci pour vos retours! 8-[