Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Mon collègue contractuel a eu un accident de travail ce jour.
Je n'ai jamais eu à traiter ce genre de chose.

Pouvez-vous m'indiquer quoi faire?

Je n'étais pas à la mairie lorsque c'est arrivé et il est allé directement aux urgences.
Je compte régulariser tout cela demain matin.

Merci ...

Bonjour Alexandre,

Merci pour votre retour.

Donc je laisse comme tel?
Le justificatif avec un seul prénom au lieu du prénom composé n'est pas gênant ?

Bonjour,

Agnès BOUCHER est la belle-petite-fille de BOULANGER Michel.
C'est la fille du fils que Anne BOULANGER a eu d'une autre union, donc BOULANGER n'est pas son grand-père, c'est bien ça?

Pour moi elle ne fait pas partie de la famille BOULANGER-CHARCUTIER mais de la famille BOUCHER-CHARCUTIER ...

Bonjour,

Un dossier de mariage a été déposé en mairie.
Tout a été vérifié, les bans publiés.

En revérifiant le dossier je remarque que le justificatif de domicile du futur époux ne comporte qu'un prénom alors que celui-ci a un prénom composé (M.DUPONT X sur le justificatif de domicile alors que ...

Bonjour,

Je me pose la question de la publication des bans de manière électronique...

Pour moi, il faut toujours afficher "à la porte" de la mairie car les bans sont un acte individuel et donc non concernés par la réforme de la modalité de publicité de 2022, mais la SPL Xdémat me met le doute car ...

Bonjour,

Merci beaucoup Serge04 pour ton retour!

Bonjour,

Il ne faut pas mettre la Marianne sur les actes d'état civil?

Bonjour,

Pouvez vous m'indiquer la date à prendre en compte et à préciser dans la rédaction de la décision de changement de nom?

Est-ce la date à laquelle la personne a complété son Cerfa?
Ou la date à laquelle il le dépose en Mairie?

ex : Cerfa complété le 5/12 et déposé à la mairie le 17/12

Je ...

Bonjour Serge,

Merci pour ton retour.

Il me semblait que les collatéraux ( frère, sœur ) étaient ayant droit du concessionnaire dans le cas d'une concession familiale?

Dans la situation que j'ai à gérer, il s'agit d'une des arrière-petites filles du concessionnaire qui demande à ouvrir pour ...

Bonjour,

Oui, l'ouverture de la concession doit être demandée par un des ayant droit de la concessionnaire décédée.
Avez-vous une copie du courrier du concessionnaire autorisant sa meilleure amie à être inhumée dans ladite concession?
Je joindrai ce document au titre de concession pour que tout ...

Bonjour,

J'ai besoin de vos lumières!

Une inhumation doit bientôt avoir lieu au cimetière dans une concession familiale (concessionnaire décédé).

La personne demandant l'ouverture du caveau est ayant-droit (fille de la défunte).

Faut-il demander l'accord des autres ayant-droit s'il en existe ou ...

Bonjour,

Deux personnes souhaitent se pacser. Elles sont françaises née à l'étranger.

En lisant leur acte de naissance (délivré par les services de Nantes), je remarque qu'ils sont naturalisés français.

Faut-il que je leur demande un autre document?

Merci pour votre aide.

Bonjour,

Chez nous aussi, elles sont toutes signées, avec mention apposée le DATE et le nom prénom de l'OEC.

Bonjour,

Merci pour vos retours.

est-ce que je peux vous demander comment et rédigée cette délégation pour le cimetière?

Bonjour,

Je souhaite savoir si un adjoint peut signer des documents relatifs à une ouverture de caveau et une inhumation dans le cas où le Maire est absent?
Il n'en est pas fait mention dans leur arrêté de délégations.

Merci pour vos retours!