Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,
On avions prévu de l'embaucher directement stagiaire sur le grade d'adjoint administratif de 2eme classe. Nous avions également pensé à la NBI.
Merci beaucoup pour votre réponse concernant la reprise de l'ancienneté.

Bonjour,
La collectivité souhaite embaucher un nouvel agent catégorie C. Peut il être nommé directement stagiaire ? Ou doit on passer par un CDD ?
Comment savoir sur quel échelon le nommer ?
Merci.

Bonjour,
Je suis secrétaire de mairie dans une commune de moins de 1000 habitants.
Suite aux dernières élections municipales, mon nouveau maire veut changer les horaires d'ouverture de la mairie. Cela implique des changements d'horaires pour moi également. Avant je ne travaillais pas le mercredi, et ...

Bonjour,

la collectivité vient d'embaucher un agent en CDD pour 6 mois à raison de 20 heures semaine.
Et je me suis tellement compliqué la tâche pour lui calculer son congés annuels que je me suis perdue (10, 12.5 , 15 jours ????).
Pouvez-vous me dire comment vous calculer les droits aux CA d'un ...

Bonjour,

Pensez-vous qu'une collectivité puisse verser une indemnité de chaussures à un agent de droit privé (CUI) ?
La collectivité a pris une délibération instituant cette indemnité à tous les agents du service technique sans préciser de droit privé ou de droit public.
Bonne journée

Bonjour,

Je suis novice en matière d'arrêt de travail.
Un agent titulaire à temps partiel (IRCANTEC) est en arrêt de travail, un feuillet de son arrêt est transmis à la CPAM. Est ce que la collectivité doit effectuer une autre démarche au cours de l'arrêt ou à la fin ?

Ceci m'amène à me poser d ...

Bonjour,
voilà je vous expose le contexte.
Je suis secrétaire de mairie dans une commune de 600 habitants. Je travaille à temps plein.
J'ai 6 collègues. 3 agents techniques (un temps complet et deux agents à 14 et 20 H). 3 agents à la cantine et ménage des bâtiments ( 2 à 20 h et 1 à 14h ...

Bonjour,

L'absence d'un candidat élu lors de l'élection du maire et de ses adjoints a t elle une incidence sur son élection au sein du conseil municipal ?
J'ai tendance à penser que "non" et que son absence a "seulement" une incidence sur le quorum.
Est ce que quelqu'un peut le me confirmer ?
Merci.

Je suis en train d'élaborer le BP 2014 de ma commune (600 hab).
En 2013 nous avions intégré au BP une opération d'investissement. Cette opération n'était pas terminée au 31/12/2013. J'ai donc fait un état des restes à réaliser. Cette opération vient de se terminer et le coût de l'opération a été ...

je ne sais pas encore sur quel sujet / domaine portera cette délégation (gestion funéraire, voirie ...???)

Est ce que le 1er adjoint , qui si on respecte l'ordre du tableau doit être délégué communautaire, peut refuser cette attribution et si oui y a t il un formalisme à respecter ?

Bonjour,

Commune de moins de 1000 habitants, le nouveau conseil sera mis en place dans les jours à venir.
Beaucoup de questions arrivent et notamment celle du conseiller délégué.
Est ce que le conseil municipal doit le nommer ? Si oui , cette nomination doit-elle avoir lieu le même jour que le ...

Bonjour,
Suite au 1er tour des élections, il reste 10 sièges à pourvoir au 2nd tour.
Je précise qu'il s'agit d'une commune de moins de 1000 habitants.
Si l'un des candidats obtient un nombre suffisant de suffrages au 2nd tour pour être membre du conseil mais que celui ci obtiendra un siège de ...

merci pour cette réponse rapide.
Ca confirme ce que je pensais .
Bonne journée

Bonjour,

Je m'interroge sur l'ordre des bulletins de vote sur la table de décharge. Nous sommes une commune de moins de 1000 habitants et aucun candidat n'a sollicité de panneau.
Dois-je contacter la Préfecture pour connaître la date de déclaration et ensuite classer les bulletins par ordre de ...