Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Je suis très intéressée aussi par vos réponses sur le sujet...

les agents chargés de l'accueil téléphonique peuvent egalement y prétendre

Ah bon ?? Je croyais que seuls les agents en contact avec le public pouvait demander cette NBI ?

Bonjour, le texte sur la NBI a changé en août 2006. Est-ce que la fonction "accueil" existait auparavant ? Et si, vérifier le nombre de points, ce n'était peut-être pas le même.
En tout cas, dans ma collectivité, nous venons de la verser, rétroactivement, depuis Août 2006 à deux personnes qui ...

Merci pour vos réponses.
Mon président a décidé de proratiser les primes en fonction du temps de travail et de les revoir tous les mois en fonction de toutes sortes de critères... ça promet !

Bonjour à tous

A propos de l'IAT, quelqu'un peut-il me dire si cette indemnité doit être calculée au prorata du temps de travail ? Je n'ai pas trouvé de texte à ce sujet.

Merci.

Bonjour,

Le décret concernant la reprise d'ancienneté date du 28 oct 2005. Il s'agit du décret n° 2005-1344 du 28 octobre 2005 portant modification du décret n° 87-1107 du 30 décembre 1987 portant organisation des carrières des fonctionnaires territoriaux de catégorie C.

Oui l'ex conjoint peut percevoir le prorata du SFT pour les enfants qui sont à sa charge. Encore faut-il qu'il soit au courant de ce droit !...
Par contre, j'ignore comment on procède pour lui verser.

Help !
Aucune réponse à ce mail ??

Le mieux c'est de produire des textes. Les "chefs" et les trésoreries adorent les textes !
Voir sur les sites des centres de gestion du 35 et du 54. C'est là que j'avais trouvé des infos et des exemples de calcul pour arriver à convaincre du bien-fondé de ma demande.
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Bonjour à tous,

La collectivité qui m'emploie a licencié un agent cat. C, stagiaire, après avis favorable du centre de gestion, avec effet au 01/01/08.

C'est donc à la collectivité de verser les indemnités de chômage en lieu et place des Assedic, pendant 23 mois.

- Comment dois-je calculer ces ...

Bonjour,

Votre calcul est exact.
Vous devez prendre la base du SFT pour 3 enfants et percevoir les 2/3 pour 2 enfants à charge. (Votre ex-mari est en droit de réclamer le 1/3 restant). Ensuite cette somme est éventuellement proratisée si vous n'êtes pas à temps complet.

J'ai obtenu le SFT qui m ...

Bonjour,

Je pensais que le temps de travail fonctionnaire devait être inférieur ou égal au mi-temps ?

Bonjour,

Sur le site du cdg35, j'ai lu que les fonctionnaires non titulaires n'avaient pas droit à la NBI. Les stagiaires seraient donc exclus.

Mais le décret ne parle que des "fonctionnaires territoriaux"...

Merci pour vos réponses.

Bonjour,

De nombreuses informations disponibles sur http://www.cdg35.fr

Merci beaucoup pour le lien. Je ne cherchais pas des infos sur l'indemnité de changement de résidence, mais sur la prime speciale d'installation. Infos que j'ai trouvées sur ce même site.

Donc pour ceux que ça intéresse, il s'agit d'une prime destinée à aider l'installation des fonctionnaires ...