Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

En fait la sous-commission a passé le 31 mars. A émis un avis favorable à l'ouverture. La visite sur site ne se fera que le 8 avril...La sous commission nous a indiqué que nous pouvions rédiger cet arrêté dans ce sens, d'où ma question relative surtout au visas d'arrrêté.
Bien cordialement ...

Bonjour,

Tout est dans le titre :D !

Quelqu'un peut-il me transmettre un modèle d'arrêté (je recherche surtout les visas) pour qu'une commune autorise provisoirement l'ouverture d'un magasin entre le passage du dossier en sous-commission de sécurité et d'accessibilité et le passage sur site ...

Oui, notre collectivité a gardé la compétence et nous instruisons...

C'est l'interco qui a la compétence eau, donc, j'indique à l'usager de se renseigner auprès d'elle?

Merci à vous,

Bonjour à tous,

La collègue qui gérait l'Urba vient de quitter la collectivité (sans crier gare)... du coup, des demandes arrivent et :titanic:

j'ai un usager qui souhaiterait savoir quelles démarches effectuer afin de pouvoir créer une sortie caniveau eaux pluviales allant de sa terrasse jusqu’à ...

Bonjour,

Je suis face à une difficulté...Merci d'ores et déjà de votre aide!!!

Dans un règlement de concours restreint de maîtrise d'œuvre en vue de l’attribution du marché de maitrise d’œuvre pour la construction d'un Accueil de Loisirs Sans Hébergement, le taux de rémunération de la maîtrise d ...

Bonjour Emilie,

Cela fait plaisir de lire tes quelques lignes.

Bonne suite à toi,

Sarah

Bonjour Mams,

Tu pourrais peut-être lui proposer, en tant que secrétaire de mairie, d'assurer toute la correspondance qui sort de la commune... tenter de lui expliquer que cela serait plus simple pour lui et que cela ressort de tes compétences. Ainsi, les fautes seraient limitées. Tu aurais atteint ...

Bonjour,

Le wikiterritorial pour les connaissances est bien fait. Après, pour les actualités, les sites type gazeztte des communes, la lettre du cadre territorial...

Bon courage,

Sarah

Pas de légalisation de signature dans ce cas.
La personne devra attester sur l'honneur...

Sarah

Bonjour et bienvenu dans notre communauté !

Sarah

Bonjour,

Certains d'entre vous ont-ils le logiciel Operis version web?
Qu'en pensez-vous?

Existe-t-il des concurrents?

Merci.

Sarah

Bonjour,

Je souhaite juste avoir des "définitions" claires. Rien dans notre PLU. Il est fait mention d'emplacement réservé sans rien expliciter par exemple.

merci à vous....

Sarah

Bonjour à tous,

AU SECOURS !!! :titanic:

L'urbanisme n'est pas du tout de ma compétence; mais il n'y a plus personne et les demandes pleuvent...

Pouvez-vous m'indiquer ce que les concepts suivants signifient:
- servitude d'alignement,
- reculement,
- emplacement réservé,
- bien frappé d ...

Bonjour,

Attention également car pour ces "petites" collectivités, vous allez être certainement trop chère..

C'est mon expérience...

Sarah

Bonjour à tous,

Attention, la rétrocession n'est possible, sauf erreur de ma part, qu'avec le concessionnaire. Ici, a priori, il est décédé. Prudence...

Sarah