Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour Serge,

Merci pour votre réponse.
Nous n'avons jamais eu cette information jusqu'à présent.
Donc si les personnes annulent leur demande d'attestation d'accueil, elles perdent donc le timbre

Bonne journée également
Emmanuelle

Bonjour,

Une de nos collègues revient de formation et il lui a été dit qu'il fallait enregistrer les timbres fiscaux électroniques (des attestations d'accueil par exemple) sur un site pour consommer le timbre.
Ce site est le suivant : https://consommation.timbres.impots.gouv.fr/user/index ...

Bonjour,
Hier lors d'une inhumation d'urne dans une concession, une famille a profité que le marbrier avait le dos tourné pour récupérer une urne dans la concession !!
Le marbrier s'en est vite aperçu et a indiqué à la famille que cela était interdit sans autorisation.
La famille n'a rien voulu ...

Merci beaucoup !

Bonjour à tous,
Nous faisons rarement des fermetures de cercueil car en général, le corps est transporté avant mise en bière en dehors de la commune.
Cette semaine, j'en ai eu une à faire et les PF m'ont adressé en même temps une demande de transport de corps.
Nous sommes bien d'accord que le ...

Bonjour,
Nous en avons régulièrement et rien ne nous garantit que l'autre partenaire a signé de sa propre main le cerfa.
Nous adressons systématiquement un mail de confirmation de dissolution aux deux partenaires ainsi que le récépissé par courrier.
S'ils habitent encore ensemble, dans ce cas, le ...

Bonjour,
une rectification a été faite sur un acte de décès (erreur adresse défunt).
Une transcription de décès avait été adressé à la mairie du domicile. Nous allons adresser une mention de rectification à la mairie de transcription.
Comme la bonne adresse du défunt se trouve dans une autre commune ...

Bonjour Serge,
Merci beaucoup.
Bonne journée,
Emmanuelle

Bonjour,
Une famille souhaite prendre une concession pour y inhumer leur mère (pas encore décédée). Le père vient de décéder mais les cendres seront dispersées en mer. Ils souhaitent faire graver le nom de leur père sur la stèle de la concession. Je pense que l'on peut accepter cela. De toute façon ...

Bonjour,
J'ai trouvé des sujets similaires sur le forum mais ils sont un peu anciens donc je relance le sujet de la vente de caveaux d'occasion.
Nous avons fait des reprises de concessions. 4 d'entre elles comportaient des caveaux. Nous en avons gardé un pour en faire notre deuxième ossuaire.Il a ...

Bonjour Elisabeth,

Je vous remercie pour votre aide précieuse et pour tous les éléments indiqués.
Belle journée à vous,
Emmanuelle

Bonjour,
Nous avons reçu un acte notarié indiquant, entre autres, que le "caveau" est transmis aux héritiers du concessionnaire décédé.
Pouvez-vous m'indiquer s'il y a des erreurs dans ce que je pense devoir faire :
- Les héritiers deviennent donc co-concessionnaires.
- Je dois donc rédiger un ...

Merci Serge

Bonjour,

Je reviens sur ce sujet. Nous venons de découvrir, suite à une mise à jour de notre logiciel, qu'il fallait indiquer dans la mention la date de demande en divorce. En effet, après consultation de la circulaire du 26 août 2020, cela doit apparaître à la place de l'ordonnance de non ...

Bonjour,

Comme Serge, je dirais un adjoint au Maire.

Emmanuelle