Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour Marie,
Merci pour ta réponse. La possibilité de compléter le DCE en ajoutant un certificat sur l’honneur de non activité de contrôle technique semble être une bonne solution. Ce qui éviterait de procéder ainsi après la réception des candidatures.

En ce qui concerne le lien entre la démarche ...

Bonjour,
Je me permets de solliciter l’avis des membres de ce forum sur une question bien particulière en lien avec un MAPA que nous venons de publier.
Il s’agit d’un marché dont l’objet porte sur la réalisation d’une étude pour la mise en place d’un Conseil Énergétique Intercommunal Rural. Après ...