Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Est-ce que ceux qui travaillent avec e-magnus paie peuvent me dire comment ils traitent les bulletins négatifs? Est-ce que le logiciel permet d'émettre un titre comme il émet les mandats?

Bonjour,

Non, toujours rien....

Oui, il s'agit bien d'un transfert de compétences. Merci beaucoup pour cette réponse. Il vaut mieux être sûr de la procédure quand on doit présenter ce type de changement qui peut être très bien accepté comme être mal vécu.

Bonjour,

Une collectivité peut-elle obliger certains de ses agents à être transférer vers un EPCI ou cela n'est-il possible qu'à condition d'avoir l'accord de l'agent? Et quelle est la procédure en terme de ressources humaines?

Bonjour. Je sais que les visites médicales obligatoires de suivi doivent avoir lieu sur le temps de travail, dans le cas contraire le temps de visite doit être considéré comme temps de travail. Mais je souhaiterais avoir plus de précisions. Les frais de déplacements doivent-ils être remboursés? Les ...

Merci pour vos réponses qui me confortent dans mon avis personnel, la gratuité étant envisagée par certains élus.. mais cela ne me semble pas très normal voire légal..

Bonjour,

Comment facturez-vous les services périscolaires (cantine, garderie) aux agents de la commune qui ont leurs enfants d'inscrits à l'école de la commune? Gratuité, tarifs préférentiels ou application des mêmes tarifs que pour les administrés?

En vous remerciant pour vos futures réponses.

Merci beaucoup pour ces informations supplémentaires même si maintenant j'ai un doute sur le document qui m'a été fourni !

A David44 : J'ai un document de la cour suprême de l'Ile Maurice, avec apostille, qui tient lieu de certificat de coutume ("Que les certificats de domicile, de célibat et de coutume ou de nationalité ne sont pas livrés par les autorités mauriciennes, et pour y tenir lieu ce présent document est...

Bonjour, J'ai reçu un dossier pour un mariage entre un français et une mauricienne. C'est mon premier dossier de mariage français/étranger. Ma question porte sur la demande de publication des bans à envoyer à l'île Maurice: dois-je la transmettre à l'ambassade ou à la commune de domicile de la futur...

Je me pose les mêmes questions. Pour l'indication du domicile dans la publication des bans comma ailleurs, on doit mettre leur domicile je suis d'accord. Pour l'acte je me dit que l'adresse des parents est indiqué normalement, donc pas besoin de le repréciser. C'est plutôt dans les pièces à fournir ...

Bonjour,

J'ai reçu une demande de rectification du prénom du père de l'épouse sur son livret de famille.
L'erreur vient d'une faute de frappe, de notre part, lorsque nous avions délivrer le livret.

Comment dois-je procéder?