Bonjour, perso je mettrai en 6411 tout simplement. Les communes de - de 3500 habitants n'utilisant que les subdivisions à 4 chiffres.
Bien cordialement
39 résultats trouvés
- ven. 27 août 2021 11:06
- Forum : Finances
- Sujet : imputation indemnité de licenciement
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- mer. 7 juil. 2021 16:31
- Forum : Commande publique
- Sujet : travaux d'envergure et maître d'oeuvre
- Réponses : 4
- Vues : 2399
Re: travaux d'envergure et maître d'oeuvre
Bonjour, il te faut lancer un marché d'assistance à maitrise d'ouvrage dans lequel tu détailles les besoins en prestation pour l'élaboration du projet, voire la réalisation du dossier de marché pour ce gros projet et pouvant aller jusqu'au suivi et réception des travaux.
- mar. 1 juin 2021 15:47
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : Obtenir un changement d’affectation après CLM
- Réponses : 1
- Vues : 1429
Re: Obtenir un changement d’affectation après CLM
Bonjour, en mon sens, si tu as un bon relationnel avec ta hiérarchie il faudrait en parler afin d'entrevoir une solution de reclassement. (s'il en existe une au sein de ton administration) Dans tous les cas ta future reprise sera conditionnée à une visite de reprise auprès du service médical du ...
- mar. 1 juin 2021 15:38
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : IFSE et changement de corps
- Réponses : 2
- Vues : 1583
Re: IFSE et changement de corps
Bonjour, le RIFSEEP a du être approuvé par délibération du conseil, essaie de te procurer une copie de cette délibération pour en connaitre les modalités exactes. Certaines collectivités rédigent ainsi "le montant de l'IFSE fait l'objet d'un réexamen en cas de changement de fonction, de grade ou au ...
- mar. 1 juin 2021 15:30
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : Demande de mutation dans un autre département
- Réponses : 1
- Vues : 957
Re: Demande de mutation dans un autre département
Bonjour, pour l'avoir fait il y a 2 ans, tu n'as pas à demander d'autorisation quelconque au centre de gestion dont tu dépends. Tu peux candidater sur un ou plusieurs autres postes, tu as le choix d'informer au préalable ton/tes employeur(s) de ton intention de partir. Une fois ta candidature ...
- ven. 28 mai 2021 11:36
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Travaux sur 2 constructions sur 2 UF
- Réponses : 10
- Vues : 1532
Re: Travaux sur 2 constructions sur 2 UF
Personnellement, les 2 UF n'étant pas contiguës je partirai sur 2 demandes à déposer. J'ai trouvé cet article qui date un peu mais est assez explicite sur le sujet.
http://jurisurba.blogspirit.com/archive ... es-di.html
http://jurisurba.blogspirit.com/archive ... es-di.html
- ven. 28 mai 2021 11:25
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Travaux sur 2 constructions sur 2 UF
- Réponses : 10
- Vues : 1532
Re: Travaux sur 2 constructions sur 2 UF
Bonjour, il a déposé une seule DP ou un seul PC pour les 2 projets?
- mer. 21 avr. 2021 16:01
- Forum : Population
- Sujet : Organisation élections départementales et régionales 2021
- Réponses : 12
- Vues : 3667
Re: Organisation élections départementales et régionales 2021
Bonjour, commune de 1 700 habitants, organisation similaire, nous avons fait valider par la Préfecture le déplacement du bureau de vote dans une salle plus grande afin de pouvoir organiser 2 espaces de vote avec cheminement fléché et entrée/sortie différenciée. Comme pour tout le monde il va falloir ...
- lun. 18 janv. 2021 16:20
- Forum : Techniques
- Sujet : Location parking communal
- Réponses : 2
- Vues : 7109
Re: Location parking communal
Merci pour ces réponses, je vais proposer les solutions aux élus. Bien cordialement
- mar. 12 janv. 2021 10:45
- Forum : Techniques
- Sujet : Location parking communal
- Réponses : 2
- Vues : 7109
Location parking communal
Bonjour, la commune s'apprête à acquérir un terrain pour y réaliser un parking de 7 places. Face à ce futur parking se trouve un cabinet médical et l'objectif de ce nouveau parking serait de résorber les stationnements illicites des patients notamment. Le Maire me demande de me renseigner sur l ...
- lun. 11 janv. 2021 15:56
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Enquête publique - Déclassement voie communale
- Réponses : 7
- Vues : 1640
Re: Enquête publique - Déclassement voie communale
Bonjour, en effet, le CE est directement nommé par Mr le Maire il est inutile de passer par le Tribunal administratif.
- jeu. 3 sept. 2020 08:58
- Forum : Administration générale
- Sujet : Fixation nombre adjoints ajout
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Re: Fixation nombre adjoints ajout
Super merci pour la réponse nous procéderons donc de la sorte.
Bien cordialement
Bien cordialement
- mar. 1 sept. 2020 16:59
- Forum : Administration générale
- Sujet : Fixation nombre adjoints ajout
- Réponses : 2
- Vues : 1844
Fixation nombre adjoints ajout
Bonjour, suite à erreur dans la délibération des indemnités des élus, il nous faut repasser la délibération de fixation du nombre d'adjoints ainsi que celle pour l'élection des adjoints.
Initialement nous avons fixé à 3 adjoints et les 3 ont été élus selon le principe de scrutin des communes de + de ...
Initialement nous avons fixé à 3 adjoints et les 3 ont été élus selon le principe de scrutin des communes de + de ...
- ven. 20 déc. 2019 11:29
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Montant Rifseep
- Réponses : 4
- Vues : 3316
Re: Montant Rifseep
Bonjour, en gros le RIFSEEP (notamment la part IFSE) doit permettre de valoriser le travail entre autres des agents. De ce fait il est basé sur des critères objectifs fixés entre le N+1 (et/ou Maire) et l'agent lors de son entretien individuel par exemple.
Tu peux donc avoir 2 agents qui réalisent ...
Tu peux donc avoir 2 agents qui réalisent ...
- ven. 20 déc. 2019 11:24
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : E magnus Rh
- Réponses : 1
- Vues : 1087
Re: E magnus Rh
Salut, pas de document car récemment formé sur le tas mais la paie est bien passée. Donc si jamais tu as des interrogations n'hésite pas à envoyer un message je verrai si je peux t'aider.