516 résultats trouvés

par celca
lun. 6 juil. 2020 14:44
Forum : Jeunesse
Sujet : Recyclage manuels scolaires
Réponses : 1
Vues : 96

Re: Recyclage manuels scolaires

Bonjour, Vous parlez de recycler, mais est-ce des idées de réutilisation ou est-ce des pistes en matière de gestion des déchets que vous voulez avoir? :) Si vous parlez de réutilisation: des ateliers de pliage (déco ou origami) pour les accueils de loisirs ou périscolaires Si vous parlez de recyclag...
par celca
lun. 6 juil. 2020 10:09
Forum : Commande publique
Sujet : création MAM
Réponses : 2
Vues : 75

Re: création MAM

Bonjour mams, Je ne suis pas totalement certaine que vous soyez au bon endroit. :wink: Ceci dit, quelques points me viennent en tête. - l'occupation du logement locatif par une activité commerciale est-elle possible? la question des normes applicables (d'autant que si je comprends bien il s'agit d'u...
par celca
ven. 12 juin 2020 11:33
Forum : Commande publique
Sujet : Malfaçons, marché public de travaux
Réponses : 3
Vues : 440

Re: Malfaçons, marché public de travaux

Bonjour, Je vois que votre situation est assez compliquée. Question: avez-vous un maître d'oeuvre pour piloter le chantier? Avez-vous fait une ou plusieurs réunions de médiation? Il faut savoir rappeler fermement les intérêts de chacun, à savoir un chantier qui se déroule au mieux pour que les trava...
par celca
mar. 9 juin 2020 19:20
Forum : Finances
Sujet : Vente matériel communal
Réponses : 3
Vues : 492

Re: Vente matériel communal

Bonjour, Pour l'inscription budgétaire, j'aurai simplement mis cela produits exceptionnels divers (compte 7788) à confirmer avec votre trésorerie tout de même :wink: Par contre, petite alerte: il faut sortir le bien de l'actif et de l'inventaire des immobilisations. Il faut trouver la fiche inventai...
par celca
mer. 3 juin 2020 10:49
Forum : Commande publique
Sujet : Code de la Commande Publique
Réponses : 4
Vues : 360

Re: Code de la Commande Publique

Bonjour, Oui, tu as tout à fait raison Chafouincasper!! C'est d'ailleurs un travail remarquable. Je m'en veux d'avoir oublié de le mentionner... Ceci dit, il y a eu des jours où ce site était inactif. Le papier à cela de top, c'est qu'on peut toujours le consulter :wink: Mais, comme tu le dis, ce si...
par celca
mer. 27 mai 2020 09:34
Forum : Finances
Sujet : masques TVA 5.5% et 20%
Réponses : 3
Vues : 385

Re: masques TVA 5.5% et 20%

Bonjour, Je viens juste pour compléter les informations. Tous les types de masques sont éligibles à un taux de TVA réduit à 5.5% (masques chirurgicaux, FFP2, grand public...). Mais d'autres produits sont également éligibles à cette TVA dérogatoire, la liste étant établie dans un arrêté conjoint des ...
par celca
mar. 26 mai 2020 09:41
Forum : Commande publique
Sujet : Code de la Commande Publique
Réponses : 4
Vues : 360

Re: Code de la Commande Publique

Bonjour, Pour ma part, j'ai opté pour le code de la commande publique de Berger Levrault version commentée. L'important est de prendre une version commentée, tout en sachant qu'il sera nécessaire de renouveler régulièrement l'investissement, et il faudra tenter de suivre l'actu de la jurisprudence v...
par celca
lun. 18 mai 2020 13:56
Forum : Jeunesse
Sujet : garderie
Réponses : 3
Vues : 416

Re: garderie

Bonjour, La DDCS (Direction départementale de la cohésion sociale) est généralement référente en la matière. Par définition, cela ne relève pas du même Ministère. Du coup, il peut y avoir des instructions différentes se justifiant notamment par les missions menées. Quand bien même vous accueillez de...
par celca
lun. 18 mai 2020 13:48
Forum : Administration générale
Sujet : circulaire election des maires
Réponses : 9
Vues : 718

Re: circulaire election des maires

Bonjour, Je ne suis pas spécialiste de la thématique mais, pour des raisons personnelles, j'ai pris connaissance de la circulaire ce matin. Voici la lecture que j'en ai. Le conseil municipal élu à la suite du premier tour doit se réunir pour son installation entre le 23 et le 28 mai. Là-dessus, ça v...
par celca
ven. 15 mai 2020 09:58
Forum : Commande publique
Sujet : Marchés pluri-annuels implication comptable
Réponses : 2
Vues : 396

Re: Marchés pluri-annuels implication comptable

Bonjour Mma1616, Je ne suis pas du tout spécialiste en Finances donc ce que je dis pourrait être complété ou rectifié par d'autres collègues. Je vais vous partager la manière dont les choses se passent pour moi. Pour les marchés d'investissement pluriannuels (ex: construction d'envergure, travaux de...
par celca
jeu. 30 avr. 2020 10:48
Forum : Commande publique
Sujet : Marchés publics assurances
Réponses : 4
Vues : 528

Re: Marchés publics assurances

Bonjour, Je confirme la difficulté de ces marchés. J'ai eu à le faire il y a quelques années. Faute de crédits, j'ai dû le faire en solo. J'ai passé une année pour le monter (évidemment pas à 100% de mon temps de travail, et avec en plus un congé maternité dans l'intervalle). Nous étions une petite ...
par celca
lun. 27 avr. 2020 12:31
Forum : Commande publique
Sujet : Rédaction d'un bon de commande avec prescriptions juridiques
Réponses : 5
Vues : 540

Re: Rédaction d'un bon de commande avec prescriptions juridiques

Bonjour, Votre responsable souhaite donc, si je comprends bien, qu'au final toute dépense marché ou non soit bien considérée comme une commande publique. Il y a deux choses à envisager je pense. 1: dans le cadre de bons de commande, classiquement l'acheteur accepte les conditions générales de vente ...
par celca
mer. 8 avr. 2020 14:14
Forum : Commande publique
Sujet : Marché public travaux : révision des prix
Réponses : 3
Vues : 577

Re: Marché public travaux : révision des prix

Bonjour, Révision et actualisation des prix sont des choses qui ne plaisent que peu aux acheteurs et aux comptables. La raison en est simple: on maîtrise assez mal le sujet :D Voici quelques supports pour aider à y voir plus clair: https://www.capeb.fr/www/capeb/media/aube/document/fichep10020mpp100...
par celca
jeu. 2 avr. 2020 11:48
Forum : Commande publique
Sujet : marché brumisateur
Réponses : 3
Vues : 1330

Re: marché brumisateur

Bonjour Patrick94, Pardon, je prends connaissance de votre post que maintenant. Avec une recherche sur Google, je vois que plusieurs villes ont déjà ces systèmes: Vénissieux, Neuville-sur-Saône, Rennes métropole, Gaillard... Vous pourriez voir avec eux (si ça n'est pas trop tard :wink: ) Bonne journ...
par celca
mar. 3 mars 2020 17:24
Forum : Population
Sujet : elections des adjoints scrutin de liste
Réponses : 3
Vues : 856

Re: elections des adjoints scrutin de liste

Bonjour, Après quelques recherches pour appuyer ma réponse, il me semble que le plus simple est le copié-collé de l'article du CGCT qui convient :wink: (je suis un peu fainéante ce soir :mrgreen: ) enfin, pour les communes de + de 1000 habitants. Sinon, se reporter à l'article précédent :wink: Artic...