Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour FRAN33,

Merci beaucoup pour ce partage!

Je vais tenter de trouver les quelques éléments qui me manquent.

Bonne journée à vous!

Bonjour Acko,

Merci pour ce conseil. :)
J'ai déjà récupéré un certain nombre de ces éléments. Ce que j'aimerai trouver par ailleurs ce sont des données par exemple sur la dette et sa gestion (moyennes par strate, durées, taux d'endettement par rapport au budget et/ou à la population), sur les RH ...

Bonsoir,

Je m'adresse à vous un peu comme on lancerait une bouteille à la mer.
Je souhaite trouver les informations financières clefs de communes de même strate que la mienne (à savoir 3450 habitants) et j'ai beau fouiller, je ne trouve pas grand chose d'exploitable aisément.

Auriez-vous un site ...

Bonjour,

Je suis surprise par votre raisonnement... :mrgreen:
Si le Maire devait lire tous les courriers reçus en Conseil municipal (qu'ils lui soient adressés ou adressés à l'ensemble du CM), ça prendrait un temps fou. D'autant que le Maire dispose de la "police" et de la détermination de l'ordre ...

Tout mon soutien à vous (pour ce que ça vaut).

Merci à kanak pour les liens très intéressants. En clair, aucun des éléments autres que la communication indiciaire ne doivent être considérés.
Ancienne des marchés publics, j'ai eu à communiquer des éléments également après caviardage en bonne et ...

Bonjour,

Je vous invite à prendre connaissance de ce document. La partie sur les éléments de missions INFRA (neuf ou réhabilitation) figurent à la page 1335 du document

https://www.miqcp.gouv.fr/images/accuei ... Oe_Web.pdf

Bonne journée à vous!

"Par opportunité" signifie que le juge peut définir ce qui lui semble juste. En gros, il est difficile pour la collectivité acheteuse de contre-argumenter sur ce que le juge définit comme étant opportun. C'est simplement un terme de jargon juridique. Pardon de ne pas avoir été plus développer pour ...

Bonjour,

Je complèterai la réponse de Chafouincasper en attirant votre attention sur la notion de computation des seuils (art. R.2121-1 à R2121-9 du code de la commande publique).

Il faut ainsi tenir compte du volume financier possiblement dépensé a minima sur l'année pour une même famille de ...

Bonjour,

Vous pouvez vous référer au CCAG que vous avez visé. Dans les derniers décrets CCAG (2021), aux articles 4, un ordre de prévalence a été énoncé. Si vos documents y dérogent, là il vous faut vérifier dans vos pièces administratives.

A toutes fins utiles, voici le lien pour les différents ...

Bonjour,

Non, s'il est absent pour les délibérations n°1, 2, 3, alors il figure comme tel dans l'en-tête de la délibération. S'il arrive pour voter à partir de la délibération n°4, alors, il passe dans les présents.

Pardon pour mon retard de réponse (congés puis tempête :mrgreen: )

Bonne journée ...

Bonsoir,

Pour ma part, je fais figurer sous l'objet de la délibération l'arrivée de l'élu avec l'heure. Et en en-tête l'élu intègre les présents avec la modification du nombre de votants etc.

Bonjour awoutz,

Ici, sauf si vous avez la chance d'être lu(e) par une personne venant de la fonction publique hospitalière, vous êtes sur un forum orienté fonction publique territoriale. Mais, peut-être aurez-vous de la chance et que vous aurez des retours. :wink:

Question 1: l'accessibilité du ...

Tout pareil, Open Knowledge France.

Bonjour,

Nous venons de recevoir la même chose. Il semblerait qu'il y ait une campagne...

Bonjour,

Comme le souligne Pascal B, il n'y a pas une seule façon de faire. Ce qui est important c'est:
- un numéro unique,
- un registre RH distinct

Pour ma part, je suis arrivée dans une collectivité qui n'avait pas ces éléments... et la persistance de pratiques anciennes et révolues depuis plus ...