57 résultats trouvés

par ISABELLE34
ven. 14 oct. 2016 14:06
Forum : Ressources humaines
Sujet : Mise à disposition d'un agent
Réponses : 1
Vues : 802

Mise à disposition d'un agent

Bonjour à tous !! Un syndicat auquel adhère notre commune souhaite que l'on mette un de nos agents à disposition pour effectuer d'éventuels remplacements. Cet agent est rémunéré à raison de 10 h/semaine dans notre commune. Le syndicat me dit que l'agent peut travailler pour lui au delà de ces 10 heu...
par ISABELLE34
mar. 28 juin 2016 16:19
Forum : Population
Sujet : Mariage à préparer
Réponses : 4
Vues : 1298

Re: Mariage à préparer

Merci beaucoup :wink:
par ISABELLE34
mar. 28 juin 2016 16:17
Forum : Population
Sujet : Mariage de personnes domiciliées aux Etats Unis en France ?
Réponses : 2
Vues : 864

Re: Mariage de personnes domiciliées aux Etats Unis en France ?

Merci beaucoup Aghui :)
Pour l'instant, pas beaucoup plus de renseignements.
La future mariée m'a seulement appelée (mariage prévu en juin 2017).
Bonne fin de journée !!
par ISABELLE34
mar. 28 juin 2016 16:13
Forum : Population
Sujet : Mariage à préparer
Réponses : 4
Vues : 1298

Re: Mariage à préparer

Merci beaucoup !!!
Mais sur les bulletins de mariage est noté : fille de ....... et de .....
Je note bien les noms des deux parents ?
par ISABELLE34
mar. 28 juin 2016 15:41
Forum : Population
Sujet : Mariage de personnes domiciliées aux Etats Unis en France ?
Réponses : 2
Vues : 864

Mariage de personnes domiciliées aux Etats Unis en France ?

Bonjour, Un couple, domicilié aux Etats Unis, souhaite se marier en France, dans la commune où le père de la future mariée est domicilié. La future épouse est née en France, ses parents sont français tous les deux. Elle a la double nationalité franco-américaine (enfin pour la France...). Le futur ép...
par ISABELLE34
mar. 28 juin 2016 15:33
Forum : Population
Sujet : Mariage à préparer
Réponses : 4
Vues : 1298

Mariage à préparer

Bonjour à tous ! Je prépare actuellement un mariage. La future mariée a été reconnue par son père 8 jours après sa naissance puis par sa mère. Puis, sur l'acte de naissance, figure une mention "prend le nom de sa mère" (trois ans après sa naissance). Pour récapituler : à la naissance nom d...
par ISABELLE34
mar. 31 mai 2016 17:05
Forum : Administration générale
Sujet : Démission du maire dans petite commune
Réponses : 2
Vues : 1547

Re: Démission du maire dans petite commune

Merci beaucoup pour ces renseignements.
par ISABELLE34
mar. 31 mai 2016 11:56
Forum : Administration générale
Sujet : Démission du maire dans petite commune
Réponses : 2
Vues : 1547

Démission du maire dans petite commune

Bonjour à tous, Pouvez vous m'indiquer comment se déroule la procédure pour l'élection d'un nouveau maire ? Notre commune compte 370 habitants. Les onze conseillers sont toujours présents. M. le Maire m'a dit qu'il démissionnait, qu'il avait envoyé sa lettre au Préfet et qu'il ne resterait même pas ...
par ISABELLE34
mar. 15 mars 2016 17:46
Forum : Population
Sujet : Reconnaissance après naissance
Réponses : 2
Vues : 1122

Reconnaissance après naissance

Bonjour, On vient de me poser une "colle" dans ma petite commune... Un couple, non marié, vient de venir pour reconnaître un enfant né il y a quelques jours. Ils n'ont comme document officiel que le carnet de santé (pas de copie ni d'extrait d'acte de naissance). Le Monsieur veut reconnaît...
par ISABELLE34
ven. 4 déc. 2015 09:13
Forum : Ressources humaines
Sujet : Réforme régime indemnitaire
Réponses : 0
Vues : 1226

Réforme régime indemnitaire

Bonjour,

Avez vous délibéré sur le nouveau régime indemnitaire ?

Les primes de fin d'année (pour une de mes communes, instaurée il y a 30 ans) doivent elles être intégrées dans ce nouveau régime ?

Merci pour vos réponses !
par ISABELLE34
jeu. 5 nov. 2015 15:38
Forum : Population
Sujet : Mariage et résidence
Réponses : 3
Vues : 1031

Re: Mariage et résidence

Merci beaucoup d'avoir pris le temps de me répondre. Bonne journée !
par ISABELLE34
jeu. 5 nov. 2015 15:36
Forum : Population
Sujet : Revente de concession
Réponses : 7
Vues : 4002

Re: Revente de concession

Merci à tous pour vos réponses très complètes.
Vérification faite, il n'y a ni monument ni caveau sur le terrain.
Combien peut demander le vendeur à la commune (si la commune accepte..).
C'est une concession perpétuelle qu'il avait achetée en 1994 et qu'il a payée 350 Francs (hors timbres).
par ISABELLE34
mar. 3 nov. 2015 13:34
Forum : Population
Sujet : Délai après divorce pour se remarier
Réponses : 2
Vues : 888

Re: Délai après divorce pour se remarier

Oui, c'est fait.
Merci beaucoup pour votre réponse !
par ISABELLE34
mar. 3 nov. 2015 13:33
Forum : Population
Sujet : Tenue du bureau de vote
Réponses : 3
Vues : 1138

Re: Tenue du bureau de vote

Merci beaucoup !!
par ISABELLE34
mar. 3 nov. 2015 09:58
Forum : Population
Sujet : Revente de concession
Réponses : 7
Vues : 4002

Revente de concession

Bonjour,
Une personne qui a acheté une concession dans notre cimetière il y a une vingtaine d'années souhaite la revendre.
Il n'y a pas eu d'inhumation. Il n'existe pas de monument (mais peut-être un caveau).
Est ce possible et comment doit on procéder ?
Merci pour vos réponses !