Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour à tous !!
Un syndicat auquel adhère notre commune souhaite que l'on mette un de nos agents à disposition pour effectuer d'éventuels remplacements. Cet agent est rémunéré à raison de 10 h/semaine dans notre commune. Le syndicat me dit que l'agent peut travailler pour lui au delà de ces 10 ...

Merci beaucoup

Merci beaucoup Aghui
Pour l'instant, pas beaucoup plus de renseignements.
La future mariée m'a seulement appelée (mariage prévu en juin 2017).
Bonne fin de journée !!

Merci beaucoup !!!
Mais sur les bulletins de mariage est noté : fille de ....... et de .....
Je note bien les noms des deux parents ?

Bonjour,

Un couple, domicilié aux Etats Unis, souhaite se marier en France, dans la commune où le père de la future mariée est domicilié.
La future épouse est née en France, ses parents sont français tous les deux. Elle a la double nationalité franco-américaine (enfin pour la France...).
Le futur ...

Bonjour à tous ! Je prépare actuellement un mariage. La future mariée a été reconnue par son père 8 jours après sa naissance puis par sa mère. Puis, sur l'acte de naissance, figure une mention "prend le nom de sa mère" (trois ans après sa naissance). Pour récapituler : à la naissance nom de la mère ...

Merci beaucoup pour ces renseignements.

Bonjour à tous,

Pouvez vous m'indiquer comment se déroule la procédure pour l'élection d'un nouveau maire ?

Notre commune compte 370 habitants. Les onze conseillers sont toujours présents.

M. le Maire m'a dit qu'il démissionnait, qu'il avait envoyé sa lettre au Préfet et qu'il ne resterait même ...

Bonjour,
On vient de me poser une "colle" dans ma petite commune...
Un couple, non marié, vient de venir pour reconnaître un enfant né il y a quelques jours.
Ils n'ont comme document officiel que le carnet de santé (pas de copie ni d'extrait d'acte de naissance).
Le Monsieur veut reconnaître le bébé ...

Bonjour,

Avez vous délibéré sur le nouveau régime indemnitaire ?

Les primes de fin d'année (pour une de mes communes, instaurée il y a 30 ans) doivent elles être intégrées dans ce nouveau régime ?

Merci pour vos réponses !

Merci beaucoup d'avoir pris le temps de me répondre. Bonne journée !

Merci à tous pour vos réponses très complètes.
Vérification faite, il n'y a ni monument ni caveau sur le terrain.
Combien peut demander le vendeur à la commune (si la commune accepte..).
C'est une concession perpétuelle qu'il avait achetée en 1994 et qu'il a payée 350 Francs (hors timbres).

Oui, c'est fait.
Merci beaucoup pour votre réponse !

Merci beaucoup !!

Bonjour,
Une personne qui a acheté une concession dans notre cimetière il y a une vingtaine d'années souhaite la revendre.
Il n'y a pas eu d'inhumation. Il n'existe pas de monument (mais peut-être un caveau).
Est ce possible et comment doit on procéder ?
Merci pour vos réponses !