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par calou
lun. 17 mars 2014 18:15
Forum : Population
Sujet : tableau rectificatif des 5 jours
Réponses : 1
Vues : 560

tableau rectificatif des 5 jours

Bonjour,
Je me suis aperçue que j'avais oublié de radier des personnes décédées en 2013 sur le tableau du 10 janvier 2014. Est-ce que je peux les radier sur le tableau des 5 jours du 18/03/2014 ?
Merci d'avance pour votre réponse.
par calou
jeu. 12 sept. 2013 09:31
Forum : Population
Sujet : Formalités après mariage
Réponses : 2
Vues : 815

Re: Formalités après mariage

Merci pour la rapidité de votre réponse.
par calou
mer. 11 sept. 2013 10:25
Forum : Population
Sujet : Formalités après mariage
Réponses : 2
Vues : 815

Formalités après mariage

Bonjour,
J'ai un trou de mémoire, à l'issue du mariage est-ce qu'il faut envoyer un avis de mention de légitimation à la mairie de naissance de l'enfant né avant le mariage.
par calou
ven. 28 sept. 2012 11:07
Forum : Finances
Sujet : titre de recette
Réponses : 5
Vues : 3038

Re: titre de recette

Merci pour la rapidité de votre réponse
par calou
jeu. 27 sept. 2012 14:29
Forum : Finances
Sujet : titre de recette
Réponses : 5
Vues : 3038

titre de recette

Bonjour
Savez vous quel est le montant minimum pour émettre un titre recette.
Merci d'avance pour votre réponse.