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par crépuscule
jeu. 1 févr. 2018 15:58
Forum : Finances
Sujet : Imputation budgétaire
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Re: Imputation budgétaire

merci pour votre réponse, une collègue me dit de l'imputer comme la taxe foncière (635)... et l'archéologie préventive sur le 6284

que faire?
par crépuscule
jeu. 1 févr. 2018 14:03
Forum : Finances
Sujet : Imputation budgétaire
Réponses : 5
Vues : 11945

Imputation budgétaire

Bonjour

je dois mandater la taxe d'aménagement et la taxe archéologie préventive mais je ne sais pas sur quels comptes les imputer. Je trouve la réponse mais seulement en recette alors que moi je dois la payer....
Merci pour votre aide. :D
par crépuscule
lun. 20 nov. 2017 11:08
Forum : Finances
Sujet : jvs horizon oneline - transfert de compte 2031 au 21318
Réponses : 0
Vues : 759

jvs horizon oneline - transfert de compte 2031 au 21318

bonjour à tous je dois faire des opérations concernant des travaux réalisés en 2012-2013-2014 les mandats ont été émis sur l'article 2031 (frais d'études), vu que les travaux sont terminés je dois basculer ces dépenses au 21318. donc je dois mandater au 21318 (041) et recréditer au 2031 (041) là ou ...
par crépuscule
mar. 28 févr. 2017 20:28
Forum : Urbanisme
Sujet : constat d'affichage de permis de construire
Réponses : 4
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Re: constat d'affichage de permis de construire

bonjour

j'avais posé la question à la ddtm qui m'avait confirmé que c'était possible sauf que mon service instructeur (qui n'est plus la ddtm) me dit le contraire... il serait intéressant d'avoir d'autres retours.
par crépuscule
jeu. 24 nov. 2016 12:43
Forum : Carrière, situation professionnelle
Sujet : titularisation
Réponses : 7
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Re: titularisation

Merci Lecat pour votre réponse, mais ce n'est pas un cas isolé, d'autres adj adm 2ème cl sont également en charge d une mairie alors qu'elles n ont pas le grade adéquat. N y aurait il pas un peu de laxisme par rapport au cdg qui titularisent des personnes qui ne devraient pas l'être? pour ma part et...
par crépuscule
jeu. 24 nov. 2016 11:08
Forum : Carrière, situation professionnelle
Sujet : titularisation
Réponses : 7
Vues : 2919

titularisation

Bonjour Pourriez vous m'éclairer concernant ma situation? Je suis en cdd dans une commune de moins de 1000 habitants. Seule en mairie, je suis adjoint administratif de 1ère classe. Mon maire souhaitait me titulariser et le cdg a dit : pas possible car je suis seule en mairie, il aurait fallu être 2 ...
par crépuscule
jeu. 17 déc. 2015 09:34
Forum : Ressources humaines
Sujet : indemnité de départ à la retraite
Réponses : 3
Vues : 3044

indemnité de départ à la retraite

bonjour,

un de mes agents va bientôt partir à la retraite et je voudrais savoir si le maire peut lui attribuer une indemnité de départ à la retraite car j'ai appris que certaines communes donnaient 1 mois voire 2 mois de salaire? (ex : le mois du bon soldat)
merci pour vos réponses!
par crépuscule
mar. 15 déc. 2015 19:22
Forum : Population
Sujet : Revente de concession
Réponses : 7
Vues : 4002

Re: Revente de concession

on ne peut pas rembourser une concession au prorata temporis pour une perpétuelle sachant qu'elle n'est pas limitée dans le temps.....c'est pour ca qu'il faut arrêter les perpétuelles car c'est une misère à gérer!
dixit notre formatrice en législation funéraire
par crépuscule
mar. 15 déc. 2015 18:48
Forum : Finances
Sujet : compte 204 ?
Réponses : 8
Vues : 4012

Re: compte 204 ?

merci emeline pour tes conseils j'ai appelé mon tréso qui m'a dit que le compte 21534 est indiqué quand les réseaux appartiennent à la commune, sinon c'est bien le 204, donc pour la subvention sdem j'ai mis sur le compte 204172 car organisme public et pour la facture d'effacement réseaux télécommuni...
par crépuscule
mar. 15 déc. 2015 18:41
Forum : ... Divers
Sujet : peut on donner des infos sur les administrés
Réponses : 1
Vues : 4045

peut on donner des infos sur les administrés

bonjour,

j'ai souvent des personnes qui passent en mairie ou qui appellent pour que je leur donne le nom et l'adresse d'administrés car ces personnes ont un différend sur un terrain (élagage non fait par exemple) ou toute autre demande, je voulais savoir si vous donniez ce genre d'info ?
merci!
par crépuscule
lun. 14 déc. 2015 12:05
Forum : Finances
Sujet : compte 204 ?
Réponses : 8
Vues : 4012

Re: compte 204 ?

même pb pour une extension réseau erdf fait par le syndicat d'électrification, là c'est bien le c/ 204 ?
(merci pour votre aide, je galère un peu!!!)
par crépuscule
lun. 14 déc. 2015 12:00
Forum : Finances
Sujet : compte 204 ?
Réponses : 8
Vues : 4012

Re: compte 204 ?

MERCI, je pense aussi la même chose, par contre j'ai eu ma trésorerie qui l'accepte en 204 (!) alors que ce n'est pas un organisme public, c'est à n'y rien comprendre!!!
par crépuscule
lun. 14 déc. 2015 10:17
Forum : Finances
Sujet : compte 204 ?
Réponses : 8
Vues : 4012

Re: compte 204 ?

je le paye à ORANGE
par crépuscule
ven. 11 déc. 2015 21:09
Forum : Finances
Sujet : compte 204 ?
Réponses : 8
Vues : 4012

compte 204 ?

bonjour
à quel compte je dois imputer les effacements de réseaux de télécommunication France télécom? je pense au compte 204172 , qu'en pensez vous?
merci!!!!
par crépuscule
sam. 28 nov. 2015 17:49
Forum : Population
Sujet : non renouvellement de concession
Réponses : 11
Vues : 3487

Re: non renouvellement de concession

si le conjoint est décédé depuis plus de 5 ans vous pouvez exhumer par contre si le corps n'est pas entièrement décomposé il faut le réhinumer dans un cercueil adapté. Pour le fils, au bout de 20 ans peut être qu'il ne reste que des ossements, si ce n'est pas le cas, il faut le réhinumer comme le pa...