Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Il y a de cela quelques années, notre cimetière n'était pas très bien géré. Dans les dossiers des concessions, il n'y avait aucune information concernant les défunts inhumés.
Aujourd'hui, une famille nous demande de faire exhumer les corps de sa concession familiale. Concession ayant ...

Super
Merci

Bonjour,

Je me pose des questions concernant les mentions de changement de prénom:
- Doit-on envoyer un bulletin à l'INSEE uniquement lorsqu'il s'agit d'une mention portée sur l'acte de naissance de la personne concernée ou doit-on également envoyer un bulletin lorsque la mention est apposée sur l ...

Merci
Effectivement, un doute nous tiraille concernant l'intention réelle de mariage.
L'élu en charge du mariage a auditionner les 2 futurs époux. Nous attendons son verdict.

Merci encore

Bonjour,

Nous avons reçu le dossier de mariage d'un couple. Monsieur est tunisien et est en situation irrégulière ( pas de justificatif de domicile, travail au "black", pas d'attestation d'accueil...).
Peut-on les marier malgré cette situation?

Merci pour vos réponses...

D'accord, merci

Bonjour,

Je dois faire une demande de duplicata de Livret de Famille. Les époux se sont mariés sur notre commune. L'épouse à effectué un changement de prénom (mention apposée sur acte de mariage).
Comment dois-je l'indiquer sur le Livret de Famille? Faut-il que j'indique immédiatement le nouveau ...

Bonjour,

Nous venons de réceptionner de (très) nombreuses caisses de propagandes non distribuées.
J'aimerais savoir: est-il nécessaire de l'enregistrer, ou pas?
Merci pour vos réponses

Bonjour,

Faut-il l'accord des 2 parents (et donc les deux signatures sur le formulaire) pour instruire une demande de changement de prénom?
Dans mon cas, sur 4 demandes 3 proviennent d'un désaccord entre les parents...

Bonjour,

Une petite question:

Faut-il que les dispersions de cendres en jardin du souvenir soient encadrées par un policier municipal?

En vous remerciant de vos réponses,

T.