Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour, une entreprise a réalisé un branchement de gaz à proximité d'un vieux réseau d'assainissement collectif. La fouille a été faite à moins de 50 cm du vieux réseau qui est un aqueduc en pierre. Problème: 6 mois après, un riverain s'est plaint du fait que ces toilettes étaient bouchées. Après i...