Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour, les conseillers en exercice sont donc 6, car nous avions eu une démission il y a deux ans. Le sous Préfet n'a pas interdit de faire la réunion, les conseillers en exercice était tous la, le chorum respecté, les conseillers ont donc délibéré. Les dates des élections communales partielles ...

Bonsoir
Alors oui , il y a un adjoint, il a envoyé sa demission au sous-prefet. Des convocations de conseil municipal pour la fin de semaine prochaine ont été postées ce matin, l adjoint a été convoqué, car sa démission n 'est pas encore effectif.
J aimerai savoir si cela est deja arrivé quelque ...

Bonjour, je vois qu il n y a pas que dans la commune ou j exerce les fonctions de secrétaire de mairie qu il y a des soucis.
Mercredi, après la réunion de conseil, 8 conseillers ont démissionné. Des élections partielles vont être organisées. En attendant, le Maire a évoqué l'idée de réunir le ...