Forum de la Fonction Publique Territoriale

C'est beaucoup mieux dit que je ne l'ai fait mais c'est bien ce que je pensais.
Merci pour la réponse.

Bonjour

Pour ma part, je suis obligée de participer aux conseils municipaux sur mes deux communes sans aucun dédommagement financier ni récup. Je suis en mise à disposition via la communauté de communes. Celle ci nous a dit que c'était l'IAT qui couvrait nos heures de présence aux conseils.

Est-ce ...

Bonjour

Dites-moi, nous venons d'achever la procédure de reprise de concessions en état d'abandon. Nous avons donc récupéré des concessions.
Les travaux pour les rendre "libres" n'ont pas encore été commandés.

Pouvons nous d'ores et déjà revendre ces concessions à des particuliers ? Dans ce cas ...

bonjour

Je m'adresse de nouveau à vous :
Une petite mamie de ma commune vient de décéder. A cette occasion, on s'est aperçu que son prénom inscrit sur le registre des naissances était écrit d'une telle façon. Or toute sa vie, elle l'a orthographié normalement, sans la faute figurant sur le registre ...

bonjour

Quelle est la procédure pour renouveler des concessions arrivées à échéance ?

Si le délai est dépassé depuis plusieurs mois, quelles conséquences ?

merci

Louna

bonjour

Nouvellement arrivée dans la mairie de ma petite commune, je ne trouve pas les registres d'état civil des 10 dernières années. Personne ne sait (dont l'ancienne secrétaire) où ils sont passés. J'ai cherché cherché mais aucune piste.

Que devons-nous faire ? aviser le procureur ? comment ...

Bonjour,

J'ai besoin de votre aide :
Est-il autorisé de distribuer biscuits et boissons (jus de fruits) aux votants lors des élections ?

Je m'explique : pour rendre le jour du vote plus "convivial", les membres du conseil municipal de la commune où je travaille offrent biscuits et boissons aux ...