Forum de la Fonction Publique Territoriale

Il s'agit bien de tapage nocturne, une plainte a été déposée et une pétition également....
Merci pour le lien vers cet article, celà me donne des éléments de réponses...

Bonjour,

Nous avons le cas d'un coq qui pose des problèmes au voisinage la nuit, ya-t-il une réglementation spécifique dans ce cas ?
Merci par avance de vos suggestions.