Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Je suis à la recherche d'un arrêté pour la pose et mise en place de panneaux pour Chaîne obligatoire

Merci par avance

Personne ne souhaite avoir la concession justement car chaque enfant a déjà une concession dans une autre commune

l'un des enfants il doit y avoir XY, XT et XR je crois soit 3 enfants

Bonjour,

Une personne ne veux plus de la concession qu'il a dans notre cimetière
Concession achetée en 1927 par Mr et Mme XXX , (Perpétuelle)
Mr et Mme XXX sont décédés et du coup Mr XY qui est un enfant de XXX ne veux plus de la concession

il y a 2 corps dedans 1942 et 1947 environ

Qui doit ...

nous avons refait une sorte de budget sous excel nous qui reprend compte par compte
et qui fait les affectations de résultats presque automatiquement si besoin grâce au formule de calcul dans les cellules du tableau et ensuite je re-rentre les montants dans mon logiciel

mon percepteur me dit que pour mettre au 1068 la formule de calcule est

l'excédent global d'investissement + RAR Recette = X
X - RAR Depense = Y

et c'est Y qu'on met au 1068


heu ma réponse a peut être rien a voir avec ta question

Bonjour,

ma Sous Préfecture me demande de fournir le formulaire du FCTVA en HT comment vous faite ?

moi ici je suis sur MAGNUS
quand je règle les factures c'est TTC , la TVA ne ressort pas (mais je fais peut être mal la chose... on ma dit de faire comme ça quand j'ai pris le poste ).

Si vous ...

Bonjour,

Merci de votre réponse Grey

mais il y a le nouveau décret qui est là
DECRET
Décret n° 2012-1530 du 28 décembre 2012 relatif aux caractéristiques thermiques et
à la performance énergétique des constructions de bâtiments

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte ...

Bonjour

suite au nouveau décret il faut joindre au permis de construire une attestation de prise en compte de la réglementation thermique 2012 et idem a l'achevement des travaux
Savez vous ou il faut prendre ces attestations vierge svp ?

Car j'ai fais un tour ici : http://www.developpement ...

Merci de la réponse

Dite moi peut-on m'imposer mes congés ? par contre
Petite mairie je suis toute seule

Merci d'avance

Bonjour

j'ai besoin d'aide svp

Voila je suis a 35h / semaine donc je pense que j'ai droit a 5 semaines de congés a mon avis c'est bien ça ?

+ des jours ci je prends moins de 20 jours ou 17 jours entre certaine date c'est soit 1 ou 2 jours c'est bien ?

de plus par exemple si je pose entre le 24 ...

En sachant que dans le permis initial il était prévu le crépis mais on la pas encore fait faut quand même une DP?

merci d'avance

Bonjour,

j'ai un petit doute sur le formulaire qu'il faut que je remplisse pour faire les travaux nécessaires.

Voila j'ai déposé un permis de construire pour une villa neuve en 2007 et en 2008 l’achèvement de travaux a été déposé en Mairie car il nous le fallait pour débloquer notre prêt a taux 0 ...

Bonjour,

j'ai un petit doute de quoi mettre sur un acte de mariage pour la mention

Voila j'ai reçu d'un avocat une belle lettre ^^ mais c'est la 1ere fois et du coup je sais pas quoi mettre sur mon acte de mariage:
"J'ai l'honneur d'adresser une copie certifiée conforme du jugement rendu le 28/2 ...

Bonjour,

Qui aurai un logiciel pour la gestion des salles pour pouvoir inscrire les réservations (réservation gratuite).... j'ai normalement 4 salles donc j'aimerais en un clic voir si la salle 2 est libre par exemple

Avant j'utilisais microsoft OUtlook mais notre pc est mort et du coup j'ai tout ...