198 résultats trouvés
- ven. 10 févr. 2023 17:14
- Forum : Urbanisme
- Sujet : modèle Alignement
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Re: modèle Alignement
Bonjour, il s'agit bien d'un modèle d'alignement au sens du code de l'urbanisme. en effet, les notaires ne me font pas de demande d'arrêté d'alignement individuel comme vous le dites. pour ce genre de demande, que je n'ai jamais, j'ai un modèle mais pour la version "notaire", je n'ai pas d...
- ven. 10 févr. 2023 11:11
- Forum : Urbanisme
- Sujet : modèle Alignement
- Réponses : 9
- Vues : 1335
modèle Alignement
Bonjour, je souhaiterai savoir comment vous procédez pour répondre aux demandes d'alignement des notaires en l'absence de plan d'alignement. de plus le document, doit-il indiquer arrêté d'alignement ou renseignement d'alignement? Avez-vous également des phrases type? en vous remerciant de votre aide...
- jeu. 8 déc. 2022 09:10
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : demande de renseignement
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Re: demande de renseignement
merci beaucoup
- mar. 6 déc. 2022 16:34
- Forum : Formation - Concours - Examens
- Sujet : examen professionnel
- Réponses : 0
- Vues : 874
examen professionnel
Bonjour,
je souhaiterais savoir quel examen professionnel je peux passer en tant que rédacteur territorial?
j'ai les échelons qu'il faut et le nombre d'années aussi.
merci de votre aide.
cordialement.
je souhaiterais savoir quel examen professionnel je peux passer en tant que rédacteur territorial?
j'ai les échelons qu'il faut et le nombre d'années aussi.
merci de votre aide.
cordialement.
- mar. 6 déc. 2022 16:06
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : demande de renseignement
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- Vues : 638
Re: demande de renseignement
J'ai demandé, il n'a pas de fiche de poste...
merci de votre aide.
merci de votre aide.
- sam. 5 nov. 2022 08:27
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : demande de renseignement
- Réponses : 5
- Vues : 638
demande de renseignement
bonjour, j'ai une question un peu complexe. Un agent technique des routes a été recruté comme dessinateur dans le bureau d'études. Cependant, comme il y a un manque de chauffeur poids-lourd, on lui a dit que tous les hivers, il devrait retourner conduire et ne plus être dessinateur. mon collègue n'é...
- ven. 7 janv. 2022 14:32
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : Besoin de conseil suite harcèlement de mon directeur
- Réponses : 4
- Vues : 1160
Re: Besoin de conseil suite harcèlement de mon directeur
Bonjour, Je vous remercie pour vos messages. j'ai une petite question, quand les propos sont seulement oraux avec des phrases assassines, je fais comment pour avoir des preuves? je peux pas enregistrer tout le temps? je ne me sens pas de me lancer dans cette procédure en raison de ses soutiens polit...
- ven. 24 déc. 2021 09:22
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : Besoin de conseil suite harcèlement de mon directeur
- Réponses : 4
- Vues : 1160
Besoin de conseil suite harcèlement de mon directeur
Bonjour, Je vous écris car j'ai besoin de conseil(s). Cela fait 10 ans que je suis dans mon service. J'ai été mutée dans celui-ci par l'ancien maire qui n'était pas l'ami de mon directeur. Depuis, ces dix dernières années, j'ai des réflexions régulières de la part de mon directeur. Je n'ai eu aucun ...
- ven. 2 avr. 2021 19:46
- Forum : Administration générale
- Sujet : Arrêté pour rues piétonnes et mécontents quels droits?
- Réponses : 3
- Vues : 2422
Re: Arrêté pour rues piétonnes et mécontents quels droits?
Bonjour, il s'agit d'un village de montagne (sur un éperon rocheux). le maire a autorisé les brouettes à moteur en fonction de la configuration des rues (pas les escaliers, pas les trop étroites, etc...) et pour éviter trop de nuisance à ses administrés lors des travaux de réfection notamment. dans ...
- jeu. 1 avr. 2021 11:53
- Forum : Administration générale
- Sujet : Arrêté pour rues piétonnes et mécontents quels droits?
- Réponses : 3
- Vues : 2422
Re: Arrêté pour rues piétonnes et mécontents quels droits?
il cite l'article L521-2
- jeu. 1 avr. 2021 11:47
- Forum : Administration générale
- Sujet : Arrêté pour rues piétonnes et mécontents quels droits?
- Réponses : 3
- Vues : 2422
Arrêté pour rues piétonnes et mécontents quels droits?
Bonjour, Dans un village, avec des rues étroites et où les voitures ne peuvent pas passer, un arrêté a été pris pour interdire le passage des quads et deux-roues. seules les brouettes à moteur sont autorisées. un habitant mécontent veut attaquer l'arrêté car entrave à la liberté d'accéder à sa propr...
- lun. 9 nov. 2020 11:07
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : modèle renouvellement temps partiel
- Réponses : 0
- Vues : 652
modèle renouvellement temps partiel
Bonjour,
Auriez-vous un modèle pour renouveler un temps partiel qui n'est pas de droit?
En vous remerciant par avance.
Cordialement.
Auriez-vous un modèle pour renouveler un temps partiel qui n'est pas de droit?
En vous remerciant par avance.
Cordialement.
- lun. 2 déc. 2019 15:15
- Forum : Communication
- Sujet : réseaux sociaux et transmission d'information
- Réponses : 1
- Vues : 6563
réseaux sociaux et transmission d'information
Bonjour, j'ai une question juridique sur le transfert des informations via les réseaux sociaux. la collectivité communique des informations par mail à des "officiels", mairies et des offices du tourisme qui copient ces mails et les mettent sur les réseaux sociaux et les particuliers les co...
- ven. 1 mars 2019 13:46
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : activité accessoire
- Réponses : 1
- Vues : 793
activité accessoire
Bonjour, J'ai un de mes collaborateurs qui m'a demandé si en tant que fonctionnaire (dessinateur), il peut travailler en activité accessoire comme dessinateur pour une entreprise privée? Il est à temps complet et titulaire. J'ai fait des recherches mais je ne sais pas quoi lui dire. Merci de votre a...
- jeu. 10 janv. 2019 14:21
- Forum : Administration générale
- Sujet : convention de servitude Orange
- Réponses : 0
- Vues : 7316
convention de servitude Orange
Bonjour,
je recherche un modèle de convention de servitude entre orange et une mairie.
merci de votre aide.
cordialement
je recherche un modèle de convention de servitude entre orange et une mairie.
merci de votre aide.
cordialement