Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,
C'est vrais dans le fond, mais l'avantage c'est d'avoir un formulaire specifique et général; je m'explique lors de chaque dépot d AT le formulaire était souvent différent ( pareil selon les département aussi) . La liste des piéces listées dessus , pas exhaustive bien sur, était plus ou ...

Bonjour,

Suite à l'arrêté du 21 novembre 2011, à compter du 1er janvier 2012 toute demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (E.R.P) ou un immeuble de grande hauteur (I.G.H) devra se faire via des formulaires (CERFA) dédiés.

Ces documents ...

Bonsoir,
Le problem c'est que dans ma ville il y a belle lurette que les périls ont disparu, certe ils pourraient en avoir dans le futur, mais aujourd'hui y en a pas.
Merci pour vos réponses

Bonjour,

Les notaires nous sumergent de différentes demandes, dont une spécialement me casse les pieds, la demande concerne les perils je cite: le sis,adresse XXXXXX dans votre ville est-elle l'objet d'un arrêté de peril.
Dans 99,9 % la réponse est non, que faites vous dans votre collectivité vous ...

Bonjour,
C'est fait.
Merci

Bonjour,

Le fichier départementale sécurité incendie, tenu par le SDIS conjointement avec le service gérant la liste des établissements recevant du publc (ERP)de votre ville; peu vous aider en ce qui concerne tous les ERP de la catégorie 4 à la 1ére.

Cordialement,

Bonjour,
Il éxiste un formulaire de demande de travaux, pour la construction, la création, la modification d'un ERP.

Ce formulaire doit être fourni en 4 exemplaires et les pièces à joindre en 3 exemplaires.
Cela évite d'avoir des dossiers sécurité et accessibilité au même nombre que celui de la ...

Bonjour,

Si impasse plus de 30 metres prévoir une voie ou aire de retournement pour les service de secours, la voie aura une chaussée libre de tout stationnement de 7 m
Cordialement

Bonsoir,

Une association souhaites créer un spectacle de rue itinérant, le chemin que va suivre ce spectacle forme une boucle, à un moment la troupe et les spectateurs auront accès à un centre d'aide par le travail qu'ils traverseront (atelier et espace de stockage).
Le spectacle se passe le soir ...