Bonjour,
Je suis nouvelle dans ce forum.
A la suite de la démission d'un élu, j'ai dû contacté 4 suivants de liste, sans succès. Le 5e n'a pas encore répondu. Or, la prochaine séance du conseil doit se tenir dans quelques jours. Pouvez-vous m'indiquer si le conseil peut délibérer en étant ...
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- mer. 26 oct. 2011 12:13
- Forum : Administration générale
- Sujet : Conseil municipal incomplet
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