46 résultats trouvés
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- par nanous
- jeu. 22 mars 2018 16:19
- Forum : Administration générale
- Sujet : Transfert débit de boisson
- Réponses : 7
- Vues : 3632
Bonjour Sandro, envoyez moi votre adresse mail par message privé et je vous le transmettrai mais comme l'a fait remarquer Pollux, la législation a changé et mon livret n'a pas été mis à jour depuis l'été 2015. Je me rapproche de ma collègue restée en Mairie pour voir si elle l'a modifié au fur et à ...
- par nanous
- mer. 21 mars 2018 14:37
- Forum : Administration générale
- Sujet : Transfert débit de boisson
- Réponses : 7
- Vues : 3632
Bonjour (un peu de lecture)
Transfert: déplacement d’une licence de débit de boissons d’une commune vers une autre (art L3332-11 CSP).
En cas de changement de commune du débit de boissons à consommer sur place, l'exploitant doit demander l'autorisation de transfert au préfet. Les Maires des deux ...
- par nanous
- ven. 16 janv. 2015 15:08
- Forum : Formation - Concours - Examens
- Sujet : préparer seule le concours redacteur territorial
- Réponses : 5
- Vues : 14114
Salut
Bravo pour ton courage =D> il faut beaucoup de motivation pour bosser seul dans son coin
Sur le Wikiterritorial tu vas trouver certains livres édités par le CNFPT http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/bin/view/Main/Editions-CNFPT
Pour les annales fais le tour des sites des CDG tu ...
- par nanous
- lun. 22 sept. 2014 11:23
- Forum : Administration générale
- Sujet : débit de boissons
- Réponses : 2
- Vues : 1312
Bonjour
Chez nous les autorisations de buvette sont des récépissés qui sont transmis au demandeur, une copie est adressée pour information à la Gendarmerie et à notre Police Municipale.
Ils sont classés dans une pochette et listés afin de vérifier que le quota n'est pas dépassé.
En tant que ...
- par nanous
- mar. 16 sept. 2014 09:41
- Forum : Urbanisme
- Sujet : URGENT !!!
- Réponses : 3
- Vues : 1530
mdr m'sieur webmestre
au hasard je dirais Chemin Rural N°18 .....
- par nanous
- lun. 4 nov. 2013 10:13
- Forum : Formation - Concours - Examens
- Sujet : resultats redacteur
- Réponses : 3
- Vues : 2535
Il semblerait que certains CDG refassent passer l'épreuve de note aux candidats inscrits en externe suite à une inversion de sujets. Et donc ils repoussent la date d'admissibilité des internes et des 3eme concours..... Enfin dans mon CDG http://www.cdg27.fr
Rapproche toi de ton CDG pour en avoir le ...