Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Pour ceux que cela intéresse, j'ai contacté l'AMF qui m'a fait cette réponse :

Vous avez interrogé l’Association des maires de France sur la possibilité d’établir un seul PV de réception de travaux pour plusieurs bons de commande, dans le cadre d’un marché à bons de commande portant sur ...

Bonjour,

Est-ce que je peux faire un seul PV de réception de travaux qui concernerait plusieurs BDC ?
Idem pour le PV de levée de réserves ?

Merci et bonne journée à tous.
Laëtitia

Bonjour,

Chez nous, après négociation, nous faisons une mise au point du marché :
1. Sur l'AE on barre les montant indiqués et on porte la mention manuscrite "Voir mise au point du marché"
2. On rempli le formulaire OUV11"mise au point" :
a) Dans le cadre D, on indique les montants HT et TTC avant ...

Cela arrive souvent, mais en réalité ils ne sont pas différents, ils sont présentés différemment.

Tout d'abord, s'agit-il d'un premier certificat de paiement/facture ou bien des suivant(e) ?
Ensuite, y-a-t-il une retenue de garantie appliquée ? Dans ce cas, il peut y avoir un écart dans la mesure ...

Merci Marie,
J'adore votre état d'esprit, même dans la galère administrative on garde le sourire !

Bonne journée à tous !
Laëtitia

Bonjour,

Je vous remercie de votre réponse.

Le fait que l'un des lots dépasse 15 000 € ne poserait pas de soucis ici ? Pourquoi ?
Et si je fais une consultation simple (3 devis) pour ces 3 "petits lots", ils seront du coup hors marché ? Comment ça va se passer auprès du TP ?

Merci et bonne ...

Bonjour à tous,

J'ai grand besoin de votre aide concernant un lot déclaré infructueux et la suite à donner.

Le contexte :
Un MAPA de travaux comprenant 7 lots pour un total de 482 500€.
L'un des lots n'a reçu aucune candidature.
Ce lot "fourre-tout" comprenait :
Cloisons doublages : 27 720 € HT ...

Merci beaucoup Marie !

Donc pas obligatoire veut dire possible (au choix de l'élu) et ça ça remet sérieusement en question la formation dispensée par le CNFPT... #-o

Bon ben, il faut vraiment qu'à chaque fois que quelqu'un (même très compétent) me sort une règle, je lui demande ses sources ...

Bonjour,

Ah bah j'avais fait deux autres commentaires de précisions qui ont disparus... :?

Donc oui c'est bien de la M14

Ensuite je m'interrogeais sur la source de cette impossibilité d'amortir les bâtiments (hormis le guide des bonnes pratiques remis aux léus je n'ai rien trouvé du tout ...

Oulala c'est certain qu'une énormité pareille on se demande comment un TG a pu la sortir !!! Par contre il me semble que le but quand on vient sur ce genre de forum est d'être conseillé, pas rembarré... C'est le fantasme petit prof ça marche toujours sur certaines personnes on dirait

Bonjour à tous,

Toujours dans mon travail de débroussaillage du maquis comptable, je sollicite beaucoup en ce moment notre TG (remplaçant super sympa toujours prêts à répondre à mes p'tites questions) et en papotant nous en venons à parler des amortissement. Innocemment je lui dit que l'on amortis ...

Bonjour,

Je vous remercie pour vos réponses.


A bientôt,
Laëtitia

Bonjour,

merci à tous pour vos réponses !

A mon sens il s'agit bien d'une MAPA puisque le montant total du marché est compris entre 15 000 € et 5 millions €.
Par contre, c'est vrai que la commission a été convoquée car c'est toujours comme cela que ça a été fait =D> (de plus en plus mes collègues ...

Bonjour,

Je suis sur une MAPA de construction d'un établissement public. 15 lots, montant HT total > 350 000 €
Je suis dans les finances à la base, donc pas du tout au courant de ce genre de procédures... Ma chef de service a été absente pendant plusieurs mois et j'ai du me débrouiller toute seule ...

Suite à la formation que j'ai suivie au CNFPT, j'ai pu avoir une réponse à toutes mes questions et suis maintenant en mesure d'aider celles et ceux qui s'en poseraient à ce sujet.

Bonne journée à tous.

Laëtitia