Bonjour,
l'article 2135 est il obligatoirement amortissable ?
Avez vous des textes de référence a ce sujet ?
Merci de vos réponses.
3 résultats trouvés
- jeu. 19 avr. 2012 10:37
- Forum : Finances
- Sujet : article 2135
- Réponses : 2
- Vues : 1461
- jeu. 19 janv. 2012 12:05
- Forum : Finances
- Sujet : TVA sur loyer de credit bail immobilier
- Réponses : 1
- Vues : 725
TVA sur loyer de credit bail immobilier
Bonjour,
Nous allons facturer prochainement des loyers immobiliers sous forme de crédit bail immobilier avec récupération du bâtiment au terme des échéances par le bénéficiaire qui est une association reconnue d’intérêt général. Le montage financier prévoit le remboursement des annuités d'emprunts ...
Nous allons facturer prochainement des loyers immobiliers sous forme de crédit bail immobilier avec récupération du bâtiment au terme des échéances par le bénéficiaire qui est une association reconnue d’intérêt général. Le montage financier prévoit le remboursement des annuités d'emprunts ...
- mar. 13 sept. 2011 14:45
- Forum : Finances
- Sujet : Rattachements sur regie de recettes
- Réponses : 2
- Vues : 643
Rattachements sur regie de recettes
Bonjour,
je m'interroge quand aux rattachements possibles sur une regie de recette (ex redevance assainissement, perception taxe de sejour).
En effet deux nombreux paiements interviennent sur l'exercice N+1 et je me demande s'il est possible de proceder au rattachements des produits attendus sur l ...
je m'interroge quand aux rattachements possibles sur une regie de recette (ex redevance assainissement, perception taxe de sejour).
En effet deux nombreux paiements interviennent sur l'exercice N+1 et je me demande s'il est possible de proceder au rattachements des produits attendus sur l ...