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par tmcurtis
jeu. 18 août 2011 05:58
Forum : Administration générale
Sujet : SIGNATURE BORDEREAU DE SUIVI DES DECHETS AMIANTES
Réponses : 1
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SIGNATURE BORDEREAU DE SUIVI DES DECHETS AMIANTES

Bonjour,
Suite à des travaux de désamiantage, le titulaire du marché a transmis à mon service le bordereau de suivi des déchets amiantés pour signature.
Ma question est de savoir si ce document peut être signé par le Directeur Services Techniques (Maître d' oeuvre) ou doit-il obligatoirement être ...