13 résultats trouvés

par lealex
ven. 2 sept. 2022 09:54
Forum : Population
Sujet : demande nom de famille au 1er juillet 2022
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Re: demande nom de famille au 1er juillet 2022

Avez vous un modèle d'acte pour un changement de nom d'une personne majeur car je n'ai pas de logiciel
Cordialement
par lealex
jeu. 21 juil. 2022 14:49
Forum : Population
Sujet : demande nom de famille au 1er juillet 2022
Réponses : 4
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Re: demande nom de famille au 1er juillet 2022

Merci
par lealex
jeu. 21 juil. 2022 11:53
Forum : Population
Sujet : demande nom de famille au 1er juillet 2022
Réponses : 4
Vues : 1301

demande nom de famille au 1er juillet 2022

Bonjour J'ai une question concernant l'annexe 2-1 de la circulaire du 03/06/2022 en application du 1/07/2022. Je suis l'officier de l'état civil de la commune de résidence du demandeur de changement de nom. Doit on établir un acte d'état civil dans notre registre unique de l'année en cours pour le c...
par lealex
ven. 22 nov. 2019 14:10
Forum : Ressources humaines
Sujet : NOUVEL AGENT INTERCOMMUNAL
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NOUVEL AGENT INTERCOMMUNAL

Je suis interessé par cette question car j'ai le cas pour le 1er janvier 2020. Avez vous un modèle d'arrêté?
par lealex
lun. 28 oct. 2019 16:35
Forum : Ressources humaines
Sujet : NOUVEL AGENT INTERCOMMUNAL
Réponses : 1
Vues : 877

NOUVEL AGENT INTERCOMMUNAL

Bonjour
Est ce que quelqu'un peu me donner la marche à suivre pour un nouvel agent intercommunal qui devra être affilié au CNRACL.
Quelle démarche dans chaque mairie?
Cordialement
JA
par lealex
ven. 25 oct. 2019 13:58
Forum : Population
Sujet : RADIATION SUITE A LA REFORME DU REU
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Re: RADIATION SUITE A LA REFORME DU REU

LaetitiaC. a écrit : mer. 16 oct. 2019 14:06 Bonjour,
j'avais trouvé le modéle de projet de radiation et de notification de radiation sur les ressources du CNFPT.
si vous voulez je peux vous les envoyer par mail .
Bonjour
Oui je veux bien voir en MP
par lealex
mar. 15 oct. 2019 17:08
Forum : Population
Sujet : RADIATION SUITE A LA REFORME DU REU
Réponses : 4
Vues : 1386

RADIATION SUITE A LA REFORME DU REU

Bonjour
Je suis à la recherche d'un modèle de courrier pour radier des électeurs suite à la réforme du REU
Merci d'avance
JA
par lealex
ven. 24 mai 2019 17:19
Forum : Population
Sujet : élections européennes
Réponses : 6
Vues : 2461

Re: élections européennes

Bon courage à toutes et tous
un magnifique weekend en perspective :wink: :wink: :wink:
par lealex
ven. 3 mai 2019 11:11
Forum : Population
Sujet : salle des mariages temporaire
Réponses : 0
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salle des mariages temporaire

Nous avons effectué une demande auprès du procureur pour le changement de lieu de la salle des mariages(mairie) dans notre salle communale (attenante au bâtiment de la mairie) l'adresse reste car la famille est nombreuse. Le Procureur a donné son accord, une délibération a été prise en réunion de co...
par lealex
mar. 30 avr. 2019 10:28
Forum : Population
Sujet : procurations élection
Réponses : 1
Vues : 817

Re: procurations élection

Mon logiciel les enregistre directement sur ma liste d'émargement (comme avant les infos sont en rouge sur les 2 personnes) pas de besoin de redemander un livrable à chaque fois.
Pour ma part les procurations sont très rapide mais le reste...
par lealex
mar. 19 mars 2019 09:53
Forum : Population
Sujet : commission de contrôle
Réponses : 12
Vues : 2726

Re: commission de contrôle

Pouvez vous m'envoyer par mail votre topo aussi et le courrier de deux pages expliquant les grandes lignes, leur role, et le changement de système.
D'avance merci
par lealex
lun. 18 mars 2019 16:26
Forum : Population
Sujet : registre commission de contrôle
Réponses : 3
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Re: registre commission de contrôle

Merci beaucoup
par lealex
ven. 15 mars 2019 09:05
Forum : Population
Sujet : registre commission de contrôle
Réponses : 3
Vues : 1613

registre commission de contrôle

Bonjour,
Je suis à la recherche d'un modèle de registre de la commission de contrôle à établir sous format papier pour notre 1a 1ère réunion à faire entre le 2 et le 5 mai.
Merci pour votre aide