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par lullabie
mer. 9 mai 2012 02:22
Forum : Commande publique
Sujet : Crédits inscrits au Buget et signature de marché
Réponses : 2
Vues : 940

Crédits inscrits au Buget et signature de marché

Bonjour,

Ma collectivité est sur le point de prendre une décision du présient pour attribuer un marché d'un montant de 66 000 € TTC (offre la moins disante) estimé à 60 000 € TTC pour lequel 60 000 € TTC ont été inscrits au budget au chapitre 011 (nous vontons le budget par chapitre). Je précise ...
par lullabie
mar. 17 avr. 2012 15:10
Forum : Commande publique
Sujet : Marché Allotti véhicules d'occasion
Réponses : 4
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Re: Marché Allotti véhicules d'occasion

En effet chafouin vous avait raison, je n'ai pas été précise dans les termes utilisés.
Qu'est-ce qui vous semble le plus pertinent :
- une consultation allotie comportant 6 lots et en cas d'atteinte des 81.000 € TTC, on classe sans suite le lot 5 et/ou le lot 6
- une consultation allotie ...
par lullabie
jeu. 12 avr. 2012 11:29
Forum : Commande publique
Sujet : Marché Allotti véhicules d'occasion
Réponses : 4
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Marché Allotti véhicules d'occasion

Bonjour,
Ma collectivité souhaite lancer une consultation pour l'acquisition de 7 véhicules d'occasion pour un budget de 81 000 € TTC:
- 2 fourgonnettes,
- 1 fourgon,
- 1 camion benne de 3,5 T,
- 1 véhicule léger type berline
- 1 véhicule léger type société
- 1 véhicule léger type berline
Pour ...
par lullabie
lun. 19 mars 2012 10:34
Forum : Commande publique
Sujet : Retenues provisoires à transformer en pénalités au DG
Réponses : 3
Vues : 3400

Re: Retenues provisoires à transformer en pénalités au DG

Merci beaucoup Marie :D
Ah je désespère de cet archi :roll: :twisted:
Oui, on a bien les compte rendus de chantier, les échanges indiquant clairement le retard pris... L'entreprise a déjà fait faire une expertise sur leurs travaux (les ST voulaient leur appliquer une réfaction de 8 000 € HT pour ...
par lullabie
ven. 16 mars 2012 10:37
Forum : Commande publique
Sujet : Retenues provisoires à transformer en pénalités au DG
Réponses : 3
Vues : 3400

Retenues provisoires à transformer en pénalités au DG

Bonjour,
Nous sommes arrivés au DG dans un marché de travaux.
J'ai des difficultés avec un lot pour lequel des retenues provisoires de retard ont été appliquées et tous les travaux ont été réglés.
Pour ce lot en retard,notre Maître d'oeuvre avait appliqué une retenue provisoire de 4.512,87 ...
par lullabie
ven. 16 mars 2012 09:49
Forum : Commande publique
Sujet : Marché de Maitrise d'oeuvre
Réponses : 6
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Re: Marché de Maitrise d'oeuvre

MERCI beaucoup à tous les deux pour cet échange de points de vue très instructif :D
par lullabie
mer. 15 févr. 2012 18:26
Forum : Commande publique
Sujet : Marché de Maitrise d'oeuvre
Réponses : 6
Vues : 4396

Marché de Maitrise d'oeuvre

Bonjour,

L'article 30 de la loi MOP prévoit que "le contrat de maîtrise d'œuvre précise, d'une part, les modalités selon lesquelles est arrêté le coût prévisionnel assorti d'un seuil de tolérance, sur lesquels s'engage le maître d'œuvre, et, d'autre part, les conséquences pour celui-ci, des ...
par lullabie
mer. 11 janv. 2012 01:15
Forum : Commande publique
Sujet : Recours à une procédure de conception-réalisation
Réponses : 2
Vues : 810

Recours à une procédure de conception-réalisation

Bonjour,
Ma collectivité veut agrandir notre siège administratif rapidement. Pour aller au plus vite, il est envisagé d'agrandir les locaux en ajoutant une partie en modulaires et en réaménageant une partie des locaux existants. Pour pouvoir aller plus vite dans la procédure ma Directio générale ...
par lullabie
mar. 20 déc. 2011 00:28
Forum : Commande publique
Sujet : Montant estimatif d'un AMO de programmiste
Réponses : 1
Vues : 679

Montant estimatif d'un AMO de programmiste

Bonjour,

Je m'aprête à lancer un marché d'AMO pour la réalisation d'un complexe aquatique et d'une salle culturelle pour un montant d'opération estimée à 11 millions d'euros TTC, défini comme suit:
- Tranche ferme : étude de faisabilité et établissement du programme architectural et technique ...
par lullabie
mar. 20 déc. 2011 00:17
Forum : Commande publique
Sujet : Retenue de garantie et Actualisation
Réponses : 4
Vues : 6338

Re: Retenue de garantie et Actualisation

Merci pour vos réponses ! :D Vous avez raison Marie notre archi est à la rue ... complètement à la rue: oui les actualisations ne sont appliqués qu'àux DGD ; je vous ai passé les détails : au lieu de respecter la procédure prévue par le CCAG-TR concernant l'établissement du décompte général, il a ...
par lullabie
jeu. 15 déc. 2011 13:12
Forum : Commande publique
Sujet : Retenue de garantie et Actualisation
Réponses : 4
Vues : 6338

Retenue de garantie et Actualisation

Bonjour,

Nous sommes un DGD d'unn marché de travaux avec des prix actualisables. Est ce que la retenue de garantie s'applique à l'actualisation: notre MOE a calculé les actualisations et a appliqué la RG pour certains lots et pas pour d'autres.... #-o :o
Merci pour votre aide :D !
par lullabie
jeu. 24 nov. 2011 00:54
Forum : Commande publique
Sujet : Petits lots article 27-3 du CMP
Réponses : 3
Vues : 937

Re: Petits lots article 27-3 du CMP

Merci Merci beaucoup pour vos réponses rapides, claires et complètes :D [-o<
Les 11 Millions constitueraient a priori l'enveloppe globale ... mais le chiffrage a été réalisé d'une manière plus qu'aléatoire (enchères en commission de travail) ... :roll:
Excusez-moi si le sujet a déjà été abordé, j ...
par lullabie
mar. 22 nov. 2011 02:29
Forum : Commande publique
Sujet : Petits lots article 27-3 du CMP
Réponses : 3
Vues : 937

Petits lots article 27-3 du CMP

Bonjour,
J'ai un gros doute sur la possibilité du recours à l'article 27-3 du CMP.
Soit une opération pour la construction d'un complexe aquatique et culturel de 11 Millions d'euros (réalisation d'un complexe aquatique estimé à 6 millions et d'une salle culturelle estimée à 5 millions).
Nous ...
par lullabie
jeu. 27 oct. 2011 01:58
Forum : Commande publique
Sujet : Procédure Réfaction
Réponses : 2
Vues : 1397

Procédure Réfaction

Bonjour,

Nous sommes en phase de réception d'un marché de travaux. Tous les lots ont déjà étés réceptionnés sauf un qui pose de gros souci... d'autant que le bâtiment doit être réceptionné au 3 novembre, à la date de l'inauguration et de la prise de possession par l'organisme chargé de la gestion ...
par lullabie
mar. 18 oct. 2011 02:37
Forum : Commande publique
Sujet : Marché Véhicule d'occasion
Réponses : 2
Vues : 980

Marché Véhicule d'occasion

Bonjour,

Notre service collecte souhaite acheter un petit camion d'occasion. Après avoir consulté l'UGAP, ils en ont trouvé un dans un garage de la région, "la super occas" d'un montant de 21 000 € HT qui risque de leur passer sous le nez parce que dixit le garage, il ne peut pas garder le camion ...