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par Margotte02
ven. 22 avr. 2011 09:30
Forum : Administration générale
Sujet : Retard d'un conseiller municipal en séance
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Re: Retard d'un conseiller municipal en séance

Bonjour,

Voilà c'est totalement cela Jack, ce conseiller n'a participé à aucune délibération, donc je ne vois pas comment je pourrais le mettre présent, car sinon mes délibérations sont erronées du fait qu'il n'a rien voté.
Mais, je pourrais le rajouter sur le PV comme étant arrivé en retard, mais ...
par Margotte02
jeu. 21 avr. 2011 10:53
Forum : Administration générale
Sujet : Retard d'un conseiller municipal en séance
Réponses : 6
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Re: Retard d'un conseiller municipal en séance

Merci pour la réponse rapide.

Je vais voir avec Monsieur le Maire, car cet élu est arrivé après les délibérations.
Le Conseil Municipal discutait des activités du mois précédent, il n'a donc pris part à aucune décision.
Donc pour moi, il n'était pas présent à la séance.
par Margotte02
jeu. 21 avr. 2011 08:36
Forum : Administration générale
Sujet : Retard d'un conseiller municipal en séance
Réponses : 6
Vues : 7933

Retard d'un conseiller municipal en séance

Bonjour,

Lors du dernier Conseil Municipal, un Conseiller Municipal est arrivé très en retard, puisque la réunion était presque terminée.
Donc moi je l'ai mis en absent sur le PV. Mais celui-ci me demande de le noter présent comme s'il avait assisté à la totalité de la séance.
Y'a t-il une ...