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- mar. 29 mars 2011 14:22
- Forum : Administration générale
- Sujet : Compte rendu conseil municipal
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Compte rendu conseil municipal
Bonjour Je souhaiterais savoir si le compte rendu de conseil municipal distribué aux différents conseillés et approuvé lors de la séunion suivante doit être rigoureusement identique à celui affiché au public ou mis à disposition sous forme de fichier sur internet. En éffet, en ce qui concerne notre ...