Forum de la Fonction Publique Territoriale

merci pour ta réponse et oui se disputer pour des fleurs !!!!!!

J'aurai besoin de votre aide dans l'urgence.
M. X (divorcé) est inhumé dans notre cimetière. Il avait pris une concession avec Mme Y sa nouvelle compagne.
Son ex est venue mettre des fleurs et les problèmes commencent car la compagne est contre et les enlèvent.
Peut-on régler ce conflit familial ...

Merci pour la réponse.

Comment une association peut-elle prouver la réalité de l'utilisation de sa licence 4.
Merci pour vos réponses

MERCI POUR VOS REPONSES

merci pour la réponse, mais j'ai un doute pas de délibération du conseil ?

Bonjour,
Quelqu'un pourrait-il m'indiquer les démarches à entreprendre pour la création d'un ossuaire.
Merci par avance.

Bonjour,
Prenez-vous un arrêté pour les adjoints afin de signer les pièces d'état civil.
Ou bien cela se fait automatiquement comme l'indique l'art. L2122-32 du Code Général des collectivités territoriales.
Nous ne sommes pas d'accord entre collègues ...alors au secours.

Maintenant, on peut se marier dans la commune de domicile ou bien de résidence des parents.

Bonjour,
et dans ce cas la mention est indiquée sur le livret de famille ?

Oui moi aussi j'aurai tendance à faire comme toi (nouveau livret sans inscription des enfants)

Je ne comprends pas pourquoi mettre le domicile des parents en résidence de l'époux concerné si le mariage a lieu dans la commune d'un des époux ??

C'est quand même bizarre de mettre en résidence chez les parents alors que le texte précise quand même que le mariage est autorisé au domicile des parents ??? La résidence étant 1 mois connu à la date de la publication, on fait encore des "faux" alors que pour une fois on est dans la légalité.

Merci pour votre aide.

Bonjour,
Devons-nous faire signer les intervenants, en couleur noire ou bleue.
Je n'ai trouvé aucun texte sur cela.
Merci