Bonjour,
j'aimerai avoir vos divers fonctionnements en matière de gestion de décès. En effet, suite à la nouvelle réforme des opérations funéraires, chaque mairie, après petite enquête personnelle fait "à sa sauce...".
donc pouvez me dire :
Votre Elu se déplace-t-il lorsqu'il y a un décès sur la ...
3 résultats trouvés
- mar. 15 mars 2011 12:10
- Forum : Population
- Sujet : GESTION DES DECES
- Réponses : 1
- Vues : 666
- mar. 15 mars 2011 11:49
- Forum : Population
- Sujet : copie d'acte d'état civil
- Réponses : 4
- Vues : 1371
Re: copie d'acte d'état civil
Bonjour,
Chez nous, il nous arrive de faire la copie des actes directement du registre quand le temps nous manque et que l'acte n'est pas saisi sur notre logiciel.
Chez nous, il nous arrive de faire la copie des actes directement du registre quand le temps nous manque et que l'acte n'est pas saisi sur notre logiciel.
- mar. 15 mars 2011 11:43
- Forum : Population
- Sujet : Permis d'inhumer
- Réponses : 9
- Vues : 9783
Re: Permis d'inhumer
Bonjour,
Pour la suppression des autorisations de transport de corps je suis d'accord pour le transport de corps avant mise en bière mais pas le transport de corps après mise en bière ????
Merci de vos réponses
Pour la suppression des autorisations de transport de corps je suis d'accord pour le transport de corps avant mise en bière mais pas le transport de corps après mise en bière ????
Merci de vos réponses