Bonjour,
Sur l'extrait avec filiation, doivent apparaître les noms, prénoms, date et lieu de naissance des parents.
Cordialement,
2 résultats trouvés
- jeu. 17 sept. 2015 14:37
- Forum : Population
- Sujet : mentions apparaissant sur les extraits
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- sam. 15 janv. 2011 22:03
- Forum : Administration générale
- Sujet : registres des délibérations et des arrêtés
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Re: registres des délibérations et des arrêtés
Bonjour,
je n'y comprend rien également......
mais mon maire m'a fait numéroté chaque nouvelles délibs à compter de 2011 et sur des feuilles volante donc plus à les collées sur le registre.
Donc, fin 2011 il faudra les relier......
J'espère que c'est bien la bonne procédure.
je n'y comprend rien également......
mais mon maire m'a fait numéroté chaque nouvelles délibs à compter de 2011 et sur des feuilles volante donc plus à les collées sur le registre.
Donc, fin 2011 il faudra les relier......
J'espère que c'est bien la bonne procédure.